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929 résultats pour « Nicolas MONNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88693

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

PARIBASRG N : 04/00181 - A R R E T No610 -06-----------------------------Prononcé à l'audience publique du treize Juin deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller faisant fonctions de Présidente de

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918e1

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Nicolas Y...

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162a746f901d4f689722ea3

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Vers 10 heures en faisant la montée, j'ai ressenti une douleur au mollet gauche. J'ai mal quand je pose le pied à terre. Je suis rentrée chez moi et je n'ai pas pu repartir.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdd06cbfd747070c4af3611

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Juin 2018, devant : Madame THEATE, Président Madame NICOLAS, Conseiller Madame DIXIMIER, Conseiller assistées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee11

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

15 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c817

Appel

18 février 2008

18 février 2008

C/ UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES Me Nicole Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d890

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d897

Appel

22 février 2011

22 février 2011

LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE MAIF représentée par ses dirigeants légaux 200 avenue Salvador Allende 79038 NIORT CEDEX 9 prise en son centre de gestion ZAC du Château Malissol Montée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd3

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

novembre 2009 RG : 2009r930 ch no SA SACOBA C/ SAS KDI COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANTE : SA SACOBA représentée par ses dirigeants légaux 1 rue du Mont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00a

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

: 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

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CA

1ère chambre civile A

5fdc60a476475e848bb7197e

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

naissance 3] 1954 à [Localité 5] (RHONE) [Adresse 6] [Localité 1] représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

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CA

17e chambre

642e76128b510604f5bc204b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 19 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes de RAMBOUILLET Section : AD N° RG : F 20/00114 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337df06e11dac7d76d02b

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

SA ZURICH INSURANCE IRELAND LIMITED - société de droit irlandais ayant son siège : [Adresse 5] (IRLANDE) représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas

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CA

Chambre sociale

5fda4241923182892c08e248

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Maître GADRAT de la SCP FPF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX sur appel de la décision en date du 15 NOVEMBRE 2018 rendue par le TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE MONT

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7facdc6046d47e8e51d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CONSEIL immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°841 185 283, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas

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CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed13

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

APPELANTE : SAS LOYALTY EXPERT représentée par ses dirigeants légaux 6 rue des Aulnes 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP

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CA

Chambre 1-8

62c67badca9bf263790305fb

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

N° RG 19/13576 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZJM [V] [I] [U] [N] épouse [I] C/ SA COFIDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas

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CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ba1775905dba3bcdc

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

ARRET : Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2023 et signé par Madame Véronique MAUSSIRE conseiller faisant fonction de présidente de chambre, et Monsieur Nicolas

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01075_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Nicolas Normand, premier conseiller, M. C F, premiers conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.

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CA

1ère chambre

69e1d0d8cdc6046d4789b16c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de Pertuis, décision attaquée en date du 11 septembre 2025, enregistrée sous le n° 1125000124 Mme [I] [N] et Monsieur [Z] [J] [W] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas

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