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728 résultats pour « Sanglade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02205_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

séparément les chiffres d'affaires des menus burger, des burgers vendus seuls et des boissons, cette méthode ne permet de prendre en compte ni les menus ne comprenant pas de burgers, ni les ventes de salades

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 7

670e05f110ea465c0ffcf872

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Localité 25] Monsieur [CK] [OT] [Adresse 5] [Localité 25] Monsieur [X] [YF] [O] [Adresse 3] [Localité 25] Monsieur [R] [UM] [Adresse 19] [Localité 25] Représentés par Me Jean AMOUGOU SANGALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9292f

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Ricardo José Z...soutient que des animaux notamment des sangliers ont été introduits par les époux X...dans leur terrain.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03500_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2022, Mme H D A, représentée par Me Saglam, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à l'annulation de la décision de la commission de recours contre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64534c9137f394d0f8f66553

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

[M], lequel ne comportait pas de manutention, comportait le sanglage des marchandises avec harnais, et des horaires de travail de 6h/ 12h et de 13h/15h.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162a32536ab09eb9a2fd80d

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

des explications sur sa position antérieure au cours duquel [U] [I] a 'pété les plombs', refusé qu'il se fasse assister d'un représentant du personnel et s'est emporté jusqu'à le faire exploser en sanglots

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da4bfd83326c7063817

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

collègue Mme [N] [A] ainsi rédigé: 'A la suite d'un coup de fil que Mme [W] a reçu d'[B] [F], ma collègue qui est toujours souriante et de bonne humeur a changé de comportement et s'est mise à sangloter

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162d32c70d46c7f95e826ba

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

2007, des éclats de voix provenant du bureau d'[W] [J], qu'il s'agissait d'une altercation avec [Z] [X], que le ton était ' des plus violents ', qu'après le départ du directeur, [W] [J] 'était en sanglots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89318

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

déjà prolongé, il présente d'abord convenablement avec une certaine retenue et puis dès qu'il évoque ses difficultés professionnelles, les larmes lui montent au yeux et il ne peut contenir quelques sanglots

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01157_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

supérieur hiérarchique le 22 octobre 2015 mentionne que ce jour peu après 14 heures, après qu’une tâche à accomplir pour l’après-midi même eut été confiée à Mme C..., l’intéressée avait été retrouvée en sanglots

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1cedecdc6046d4789858b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

étaient propres et vides, que la clientèle s'étant présentée lors de son passage était repartie juste après son achat et qu'il lui avait été déclaré qu'à partir du 10 septembre, il n'y aurait plus de salades

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63ca42fc9066fd7c90fc2723

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ainsi les douleurs ressenties peuvent entraîner une difficulté pendant les périodes de son activité professionnelle du fait du port prolongé de la caméra à l'épaule, la sangle appuyant directement sur

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CA

4eme Chambre Section 2

65ab781636bfc00008d68ef0

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Malgré le fait que vous aviez ressenti son énervement, vous êtes arrivé derrière son bureau avec un sourire en coin, puis derrière elle, et vous l'avez « sanglée avec vos bras comme si vous vouliez lui

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

616333d2f74a27a178b843b3

Appel

17 juin 2011

17 juin 2011

entamé ainsi qu'une cagette de jeunes pousses d'épinard et de mesclun en même temps qu'il avait remis les daurades restantes et ajoutant que les foies gras ont été servis au jury pâtisserie sur de la salade

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c084

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

. *** FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SAS DE LAMA (la SAS) a pour objet la production de liens de cerclage et sangles en textiles composites, de fils et câbles pour l'agriculture

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CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Attendu sur ce point que l'attestation produite par Madame Yvonne Y...et Monsieur Georges Antoine Z...aux termes de laquelle un témoin indique que ce mur est en ruine en raison des agissements de sangliers

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

627f48e2551627057d32e040

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[Z] [I] [M], domicilié en cette qualité au siège social situé Santader (Cantabrie) Avenida de Pontejos 29-C bajo CP 39005 ESPAGNE Société CUBRIA HOME, société de droit espagnol, agissant en la

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CA

12ème chambre section 1

6163e58b578519f70b5eba9e

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

déférée sur ce point, les sociétés intimées ne sauraient être condamnées au paiement d'un reliquat de 3.723,37 euros avec intérêts au taux légal ; Considérant que la commission de 8.235,25 euros 'LE SANGLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911b6

Appel

18 février 2014

18 février 2014

certain nombre de documents (fiches de relevé des températures des réfrigérateurs, état de stocks de viandes, inventaire des denrées de la cuisine) et de lui remettre les fiches techniques des pizzas, salades

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le procureur de la République, le 04 mars 2013c/Monsieur X

6253ccfcbd3db21cbdd91ea9

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

intentionnelles ; que, de surcroît, les circonstances dans lesquelles M Gérard X...a transporté la citerne, dont l'usure a été constatée, sur une remorque, vieille de quarante ans, elle même non équipée de sangles

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