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348 résultats pour « Valérie Spieser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Délég.Premier Président

642fb557cece1704f5747345

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[F] [V] réside avec sa femme [D] [V] sur le territoire national, au [Adresse 2] dans le Var, où sont également domiciliés [M] [V], la société BF CONSEILS ( établissement secondaire), la société LF CONSEILS

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA01305_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Il en va de même du moyen tiré de ce que, à défaut d'utiliser une méthode de valorisation des titres pertinente, l'administration aurait conduit, sans que les conditions légales en fussent remplies, une

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88faad85da04f53a3cbf

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

- Tuyauterie : le tuyauteur a fait un schéma en perspective que je vais vous envoyer, ll faut que l'on se fixe une prochaine réunion projet. Je vous laisse me proposer une date.

Source officielle
CA

3ème chambre

67f750ac6527a11effc4b693

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

dénommée RB INVESTI SSEMENT) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Jean-paul CLERC, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉES Madame [Z] [H] [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

mariage, a suivi son mari - coopérant à PAPEETE - et n'a obtenu son diplôme qu'en juin 1987 (inscription à l'Ordre des médecins en septembre 1987) ; Considérant qu'elle sera médecin vacataire à la PMI du Val-d'Oise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603239d85011a77027839f4c

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

SARL SYLMA STUDIO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 403 512 437 (Bayonne) représentée par Me Marie HAPPI, avocat postulant du barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01375_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

S’agissant de la somme réglée à la société SPIE Batignolles : Il résulte de l’instruction que le montant de 7 830,96 euros HT retenu par l’expert au titre des sommes dues à la société SPIE Batignolles

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a735fcdc6046d47748da6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le préjudice résulte pour elle des frais qu'elle va devoir exposer pour participer aux opérations d'expertise, alors qu'elle ne connait pas à ce jour le grief qui est formulé contre elle.

Source officielle

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