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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
63be63c113ef607c90ab6648
10 janvier 2023
Placé en arrêt de travail suite à un accident du travail survenu le 23 janvier 2017, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes de Nîmes, par requête reçue le 30 janvier 2017 et conclusions ampliatives
2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fdc
19 avril 2023
[E] a été placé en arrêt de travail suite à un accident du travail . A compter du 13 décembre 2016, il a été placé en arrêt de travail pour maladie. Par requête reçue le 07 décembre 2016, M.
Pôle 6 - Chambre 8
5fd9edeb49663e2e470ae0c2
30 octobre 2019
A compter du 7 janvier 2011, Madame [N] [W] a faitl'objet de plusieurs arrêts de travail à la suite d' un accident du travail et par un avenant en date du 21 mai 2012, le contrat de travail s'est poursuivi
CHAMBRE SOCIALE B
6a1139c7cdc6046d47a68d12
22 mai 2026
Cet accident a donné lieu à une déclaration d'accident du travail, réalisée par l'association à la demande de Mme [U]. Mme [U] a été placée en arrêt de travail à compter de cette date.
7ème Ch Prud'homale
6a1921fbcdc6046d47530c12
28 mai 2026
Le jour même, il a été placé en arrêt maladie pour accident de travail jusqu'au 1er décembre suivant.
Pôle 6 - Chambre 12
69e31377cdc6046d47a793ce
17 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 10 novembre 2020 constatait un " lumbago suite à effort de manutention, tt antalgique, (illisible) et kiné à faire " et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au
6a04577bcdc6046d4793fadb
5 mai 2026
Il n'est pas contesté que Mme [M] [V] a été en arrêt maladie à compter du 02 octobre 2020 suite à la survenue d'un accident de trajet.
Cour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ae
17 juin 2013
de travail suite à un accident du travail et devait bénéficier de la totalité de son salaire.
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
Philippe X... n'a jamais eu d'accident de travail provoquant une absence de plus de six mois » tout en remettant des documents, les pièces 115 et 116, qui font apparaître une période d'arrêt de travail
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4546fc3c89482d4f212e
15 janvier 2025
- avoir été placé en arrêt de travail suite à un accident de travail survenu le 10 mars 2020 jusqu'au 19 mars 2020, - avoir à nouveau été victime d'un accident de travail le 1er juin 2021 et placé en
67f8aaa43b6868ad1f983822
10 avril 2025
Elle en a informé sa hiérarchie le 2 janvier 2014, a été placée en arrêt de travail pour accident du travail ce même jour et n'a pas repris son poste.
Pôle 6 - Chambre 4
6971de35cdc6046d4736fdaf
21 janvier 2026
[W] a été placé en arrêt de travail, suite à un accident de travail survenu la veille. Par lettre du 7 mai 2020, M. [W] s'est vu notifier son licenciement pour faute grave.
Chambre Sociale-1ère sect
6a210c78cdc6046d47096f28
3 juin 2026
Le présent litige porte sur la fixation du taux d'incapacité permanente partielle en suite de l'accident du travail subi par monsieur [I] le 28 mars 2018, à la date de consolidation du 6 juillet 2022.
Chambre Sociale
6a210de9cdc6046d4709a107
2 juin 2026
[A] [G] a été victime d'un accident du travail, suivi de plusieurs arrêts de travail : - du 5 octobre 2021 au 6 décembre 2022 ; - puis du 7 décembre 2022 au 23 février 2023 pour maladie.
Chambre 2 A
69fd7e66cdc6046d47044a80
7 mai 2026
Mme [P] expose qu'à la suite de ses accidents, elle s'est vue prescrire plusieurs arrêts de travail ; que les médecins-conseil de la MACSF ont donné un avis favorable pour la prise en charge des premiers
6a1fbe6ecdc6046d47e9c0af
[O] a été placé en arrêt de travail à la suite d'une chute survenue alors qu'il travaillait dans les vignes.
69fd72eacdc6046d47029d92
Ce courrier était rédigé comme suit : « Nous avons bien pris acte de la suspension de votre contrat de travail en date du 30 décembre 2019 suite à votre accident de travail du même jour.
Chambre Sécurité sociale
692ac791afcd9ba2a739788b
27 novembre 2025
[N] [J], salarié de la société [7], a été victime d'un accident du travail. Son péroné droit a été fracturé.
69e8616ccdc6046d47199b43
21 avril 2026
[J] a été victime d'un accident domestique à la suite duquel il a bénéficié d'un arrêt de travail du 9 juin 2018 au 15 juillet 2018.
Chambre sociale 4-2
6a17cd45cdc6046d47304b61
27 mai 2026
Le 28 juin 2020 à 16 heures, Mme [M] a été victime d'un accident du travail (douleurs au poignet) et placée en arrêt de travail le jour-même jusqu'au 5 juillet 2020 puis jusqu'au 30 août suivant.
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