bâtiments » ; c) 615221 - « entretien réparations bâtiments publics » ; d) 615231 - « entretien réparations voirie » ; e) 61551 - « matériel roulant » ; f) 6232 - « fêtes et cérémonies » ; g) 6236 - « catalogues

Les prix sont indiqués sur les supports publicitaires et les catalogues, les clients par la diffusion des prix sont parfaitement informés et les gérants n'ont aucune marge de manoeuvre, même si les prix

Elle s'est chargée des catalogues en recourant à un prestataire de design digital notamment.

Une page du catalogue est, du reste, consacrée au recrutement de ces formateurs.

nominatives et figuratives enregistrées sous les numéros 1 417 690, 1 275 198, 1 535 955 et 1 275 199 dont la Société THE TIMBERLAND COMPANY est titulaire, et en faisant usage de ces marques dans des catalogues

[V] poursuit en expliquant que, fort de cet accord, il a mis en relation la société Melchior Studios avec une société de droit russe, la société Mosfilm, qui, disposant d'un important catalogue de films

Considérant que les bijoux litigieux représentent incontestablement des biens d'une valeur certaine ; qu'alors que la vente du 23 novembre 2005 portait sur 84 lots, le lot n° 74 est présenté dans le catalogue

Par contre le catalogue de la société chinoise HENGSHENG communiqué par la S.A.R.L.

Attendu que la société STIM reproche à la société VISIO SYS la fabrication et la distribution de produits concurrents et l'édition d'un catalogue 2005 ne classant pas STIM dans les grandes marques ;

[R] de la situation ; - une attestation de Mme [Z] disant qu'elle gérait le catalogue Amazon Advantage tandis que Mme [P] gérait seule le catalogue Amazon Seller en interdisant à Mme [Z] d'intervenir

Découvertes sur la période courant à compter du 1er janvier 2011 à ce jour : * les titres des 'uvres reproduites, minutage des 'uvres, prix de gros HT des CD, quantités pressées de chaque numéro de catalogue

En l'espèce, Mme [X] démontre par la production du contrat de mandat l'existence de l'obligation de délivrance du catalogue des collections printemps-été 2019 dont elle était créancière.

Elle entretient depuis 2015 des relations commerciales avec la société par actions simplifiée Nemea Management Participations (la société Nemea MP) pour l'impression de catalogues et brochures présentant

polyéthylène (réf : CESHPEC de toute taille) et les séparateurs hydrocarbures polyester (réf : CESHFVC de toute taille) fabriqués par COC Environnement correspondent à ce dont elle se prévaut dans le catalogue

La lecture du contrat fait effectivement apparaître que, si des diligences onéreuses étaient mises à la charge de SMAP/Texet, telles que fabrication, commandes, photographies, catalogues, Comassistance

La société REVOL PORCELAINE fabrique des produits des arts de la table parmi lesquels figure un modèle de cocotte miniature qui apparaît dans son catalogue 2003 sous la référence 'BCO 108" ; La poignée

[N] verse aux débats devant la Cour divers catalogues (Camif, Ugap...) des années postérieures mais à défaut de toute indication sur la provenance des produits présentés par ces organismes, ces pièces

à la société Accor de reprendre les produits fabriqués et existants en stock, subsidiairement de désigner un expert avec mission d'indiquer l'état des ventes de 2000 à 2003 inclus par référence au catalogue

doit être de toute pièce, c'est à dire présenter toutes les caractéristiques du modèle et avoir un contenu et une date certaine ; que les modèles de botillons, d'aspect quelconque, figurant dans les catalogues

ROQUES ET LECOEUR ALES verse aux débats les catalogues 2003 et 2004 des ses produits et les catalogues 2003 et 2004 des produits de marque GRILLO.