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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60338b08e7c07d3e23451f33
23 mai 2017
23 mai 2017
[B] produit plusieurs témoignages de mannequins, qui font état, parfois en des termes très proches, du fait qu'elles étaient contactées pour les séances photos par M.
Source officielleChambre 4 A
65531d13f2bdbd8318d80985
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Il résulte en outre de ce témoignage que seule l'intervention de Madame [M], qui a séparé les deux salariés, a mis fin à la rixe.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02716_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par ailleurs, la présidente ne peut être regardée comme ayant discrédité le témoignage de M. E, appelé à témoigner par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8cb0d41e0057d43e409
12 mai 2022
12 mai 2022
S'agissant du premier grief, la société produit notamment : - le témoignage de Mme [ND], aide auxiliaire, laquelle, dans une attestation du 12 octobre 2015, outre le fait qu'elle se disait elle-même
Source officielleChambre sociale
645c89869925b3d0f8f8f6b1
25 avril 2023
25 avril 2023
La société a complété ces témoignages par la production de nouvelles attestations particulièrement circonstanciées de M. [X] et Mmes [F], [Y], [S] et [HE] (pièce 28 à 32 / appelante) et MM.
Source officielleChambre sociale
64c8a0dadfabddd9699dffe8
24 juillet 2023
24 juillet 2023
' La teneur de ce témoignage n'est pas non plus contestée par des éléments objectifs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6688de7a676b73dd81b97356
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Aucune autre pièce n'est produite que ce témoignage émanant du supérieur hiérarchique direct de madame [Y], qui s'est plaint de son comportement.
Source officielleChambre Sociale
6162b61c47859723647203d8
18 février 2013
18 février 2013
En effet, il ressort tant du courrier établi le 25 août 2009 par Monsieur [A] ( ingénieur conseil chef de secteur BTP au sein de la CRAM) que des témoignages établis par le chef de chantier Monsieur [P
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60d
8 septembre 2008
8 septembre 2008
(sic) à l'époque responsable technique a voulu résilier le contrat d'entretien " ; Que sur la foi de ce témoignage, l'employeur met exergue cet incident et le risque de résiliation du contrat ; Mais
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03960_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
De même, si des personnels du centre hospitalier ont témoigné d'une mauvaise entente entre M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00573_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A suspposer même qu'un des onze témoignages qui émane de la contrôleuse de gestion aurait manifesté une animosité personnelle à l'égard de M.
Source officielle17e Chambre
6033e044417c1391a2ea640e
16 mars 2017
16 mars 2017
Pour combattre le témoignage de M. [C], M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdbae314aa3048d484a5a50
8 février 2019
8 février 2019
[L] qui est impliqué mais il n'a pas témoigné, - il en est justifié par les témoignages produits.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac6
29 mai 2008
29 mai 2008
L'appelante relève que les témoins citent des années différentes mais cela ne suffit pas à enlever toute crédibilité à ces témoignages.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e6ec25a97f0381f5670
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Monsieur [X] est resté au sol, se plaignant de maux de tête puis a perdu connaissance, il ne répondait plus à nos questions et s'est mis à suffoquer' ;» Que Monsieur [B] [Z] témoigne quant à lui': «
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00536_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il résulte également de l'instruction, et en particulier des témoignages de collègues de travail produits par M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01148_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
retenus contre lui, le principe du contradictoire a ainsi été méconnu ; - il a été demandé à certains collègues de témoigner contre lui ; - la matérialité des faits qui lui sont reprochés n’est pas
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Y] et de son équipe de poseurs en ses lieu et place rend sujet à caution le témoignage de ce dernier, de même que le témoignage de M.
Source officielleChambre civile Section 1
697261abcdc6046d4750fb0b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le défaut d'entretien du logement imputable à la locataire est, à l'inverse, démontré par l'état de lieux de sortie et les témoignages de voisins.
Source officielleChambre Sociale
6864bdedcf476b3ae025854f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle ajoute que « la plupart des gens qui ont témoignés contre M.
Source officiellePage 18 sur 1254