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1 565 résultats pour « Andral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

686f4e43334d55acd19f1e7c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

N° 2025 / 212 N° RG 23/06796 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJZS [R] [Z] C/ [T] [X] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice ANDRAC

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20154815

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

secrétariat le 6 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur départemental de la protection des populations de la Côte-d'Or à sa demande de communication des éléments suivants relatifs aux animaux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fca72a07836e25f19056e5a

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

................. 2 322,33 euros - Congés payés sur rappel de salaire :................................................................. 232,23euros - Compensation aux heures de trajet anormales

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb2e1c1941b1ee9817d

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

condamnations dont le procureur de la République fait état dans l'acte d'appel et celles évoquées par l'autorité préfectorale dans l'arrêté portant obligation de quitter le territoire français témoignent d'un ancrage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a2

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

(07) ... 07700 BOURG ST ANDEOL représentée par la SCP M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d35d

Appel

2 février 2010

2 février 2010

APPELANTE : SAS CLAUBER prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de Viviers 07700 BOURG ST ANDEOL représentée par la SELARL CAPSTAN, avocats au barreau de MARSEILLE plaidant

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02169_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

A B, exerce une activité de commercialisation et de maintenance d'un logiciel adapté aux entreprises de logistique et de transport de marchandises et créé par la société de droit andorran Software Europeu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89211

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME FGTI FONDS DE GARANTIE DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163625

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

registre des effectifs, annexe du registre principal, qui est utilisé pour chaque période itinérante, le registre principal devant rester dans l’établissement fixe utilisé pendant les périodes où les animaux

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185842

Appel

31 août 2019

31 août 2019

échanges (courriels, courriers, documents) entre Madame X, chirurgienne orthopédiste à l'hôpital Ambroise Paré, ou son secrétariat et Madame X, médecin gériatre à la clinique Rochebrune, relatifs aux anomalies

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6789f3c3c2a5bdff97030012

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

effective, l'adresse donnée lors de son audition au [Adresse 1] n'étant pas avérée s'agissant d'un foyer pour lequel il n'apporte aucune preuve, il n'a ni ressources ni emploi de nature à lui procurer un ancrage

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e63db41fad969879ba0

Appel

30 août 2023

30 août 2023

[N] [F] pour procéder au repositionnement de la borne « B », à l'ancrage dans le sol de la borne « A » et à l'implantation d'une nouvelle borne « B' » seront pris en charge exclusivement par M. et Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89afe

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

sont retenus( pages 11,12,13 et 14 du rapport) : + correspondant pour quatre d'entre eux à une absence de finition: - calfeutrement entre les linteaux et la maçonnerie non réalisé -absence d'ancrage

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

naissance 1] 1947 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas Knispel de la Selarl Corem, plaidant, avocat au barreau de Montpellier Représentée par Me Camille André

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f440c4cdc6046d472e589c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle recherche la responsabilité de la Société générale, venant aux droits du Crédit du Nord, pour manquement de ce dernier à son obligation de vigilance, au motif qu'il aurait dû relever les anomalies

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74a20cdc6046d479cfde1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[T] et notamment celle concernant la restitution du prix de vente, -juger que n'est pas établie l'anomalie de kilométrage du véhicule litigieux et a fortiori que l'anomalie éventuelle de kilométrage du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a192d94cdc6046d4754b68a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par courrier du 1er décembre 2020, la CPAM de la Gironde lui a notifié un indu d'un montant de 13 863,13 euros relatif à des anomalies de facturations concernant la période de soins du 1er janvier 2018

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a1fbc24cdc6046d47e97dbb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

professionnelle docteurs vétérinaires [Z] [N], [R] [E] et [L] [C] (la société de vétérinaires) effectue des prestations vétérinaires et des analyses biologiques en vue de la certification sanitaire des animaux

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a365bcdc6046d4785ac12

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L'ancrage devra se faire dans les calcaires noduleux avec 1 m minimum de longueur d'ancrage dans la roche.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX02072_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

En deuxième lieu, il résulte de l’instruction que le groupement titulaire du marché a aussi été confronté à des difficultés d’ancrage des pieux des piles et des culées du pont.

Source officielle