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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
64364c8529c3df04f589a3ca
11 avril 2023
11 avril 2023
représenté par Me Alexandre-guillaume TOLLINCHI de la SELARL TOLLINCHI'S LAW FIRM, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE Madame [D] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patrick BERARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d32a70d46c7f95e8262d
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Cour : Ordonnance du 10 Mai 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 12/020837 APPELANTE SAS VALPAR Prise en la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 3] Rep : Me Olivier BERNABE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01396_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Les suites opératoires ont été marquées par la nécessité d'une reprise pour évacuation de collection superficielle de la peau, l'apparition d'un syndrome de Claude Bernard Horner ainsi que par une thrombose
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616333cdf74a27a178b8432e
18 novembre 2011
18 novembre 2011
[T] [Z], domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoué à la Cour assistée de Me Laurent LEVY plaidant pour la SELARL GRAMOND &
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163e0fc925cfde126683790
7 mai 2010
7 mai 2010
Jugement du 20 Janvier 2009 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 08/05742 APPELANTE Madame [C] [B] veuve [O] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9] représentée par la SCP TAZE-BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89846
8 janvier 2008
8 janvier 2008
représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour et assistée de Maître PUYBARAUD de la SCP PUYBARAUD-LEVY, avocat au barreau de BORDEAUX appelante d'un jugement (R.G. 05 / 04931) rendu le
Source officielleCour d'Appel
Madame Ginette X... épouse Yc/Madame Claudette Z
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c6
8 janvier 2008
8 janvier 2008
représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour et assistée de Maître B... de la SCP PUYBARAUD-LEVY, avocat au barreau de BORDEAUX appelante d'un jugement (R.G. 05/04931) rendu le 07 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a5
3 septembre 2018
3 septembre 2018
APPELANT Monsieur Yves, Bernard X... [...] Représenté M. Ernest Y... (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z... ès qualités de liquidateur de la société KARIBEEN D'USINAGE [...]
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01428_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c518
26 juin 2008
26 juin 2008
CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 23 Mai 2008 sur le rapport de Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dde
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Madame Henriette FILHOUSE, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Présidente, Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927ae
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b2
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bf6
22 mai 2017
22 mai 2017
BERNAD avons entendu -Oscar de Jesus X...
Source officielle12e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[H] a demandé à la société Dépannage Benard qu'elle fasse transférer le véhicule au garage Midas de [Localité 7].
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02476_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d7
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
697074a0cdc6046d47125e7e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Maître Denis COTTIER de la SELAS ALLIES AVOCATS, avocat au barreau de MONTLUCON Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Mme [J] [D] veuve [S] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Maître Bernard
Source officielleChambre 1-2
63d37979d1bc2605de4b4630
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2023/69 Rôle N° RG 21/16099 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMUV [S] [M] C/ [E] [U] [Z] [I] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Bernard
Source officielleOpp. Taxes
5fdd639df10f3e0cadf676b7
18 septembre 2018
18 septembre 2018
- Me Bernard A... Décisions déférées au Premier Président de la Cour d'Appel: Décisions fixant les honoraires de la B..., la SELARL CABINET J...
Source officiellePage 19 sur 50