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528 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6690c7350d808eb34e455468

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 5 mars 2015, Mme [D] a de nouveau consulté le Dr [I] qui, au vu de l'aggravation du déficit de la main et des résultats de l'IRM, a prescrit des bolus de méthylprednisolone qui ont été effectués du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb49

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir A LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Antenne de Rennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebe2

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

M) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir INTIMÉE : S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c42

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

276 avenue du Président Wilson 93200 ST DENIS représentée par Maître TORDJMAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6538b3a77ffc2c8318edff95

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vous avez répondu, je vous cite, «'j'en ai ras le bol, car ce sont toujours les mêmes qui remplacent, ras le bol de faire des aller retours incessants, ce n'est pas ADHP qui va payer mon essence à 1,40

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6968d8c6cdc6046d4762f986

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

L'employeur produit également une attestation de Mme [Y], assistante de direction, qui évoque un « ras-le-bol » de l'équipe « de se faire agresser », la nécessité d'agir rapidement et le fait que « ses

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a37a58162057dac6687

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Quant à l'attestation de Mme [G], gouvernante de la clinique, selon laquelle, le 8 janvier 2018, Mmes [A] et [H] lui ont avoué leur 'ras-le-bol du comportement inapproprié de leur chef [M] [N] (allusions

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CA

Chambre Sociale

67f5ff2ee523525b14ffda4c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[H], salarié de la Coved, que l'équipage du mardi « en ayant ras le bol de ramasser la « merde des autres » n'a pas ramassé les sacs pare-terre » du samedi.

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CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1a6b2364a383b77475e8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- charnières cassées des deux portes double vantaux en bols des placards intégrés. - absence du coffret électrique en PVC sans que les disjoncteurs ou les câbles ne soient dégradés.

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CA

Chambre Sociale

6033a2b4739c8c5724648c77

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Tous ces événements provoquent chez moi un ras le bol et surtout des disputes conjugales, cela met une tension dans ma famille.

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c57

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

la déclaration d'accident du travail précisant qu'il a glissé d'un escabeau sur lequel il était monté et, qu'en se rattrapant, il s'est sectionné les doigts de la main droite à la tôle de carrelage du bol

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CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ce n'est pas une menace mais un ras-le-bol de cette vie de merde que vous me faites vivre depuis 3'ans. Mangez bien rigolez bien.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91398

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

DE LA SARTHE 178, avenue Bollée 72034 LE MANS représenté par Madame Alice A..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f305

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Laurent A..., muni d'un pouvoir A LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Antenne

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bbfe

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

SARTHE AUTOMOBILES 425 avenue Bollée-72000 LE MANS représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Magalie BESCHER substituant Me Alain PIGEAU, avocats au barreau du MANS

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Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a58

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

VILLEURBANNE CEDEX représentée par Maître GEVAERT, avocat substituant Maître Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

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CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe67

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

F.) 178 avenue Bollée 72034 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Jacqueline MOUCHARD, munie d'un pouvoir INTIMES : Monsieur Souleyman X... ... 72700 ALLONNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90041

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Chez Monsieur Y... ... 94600 CHOISY LE ROI présente INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE (C.P.A.M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B a également bénéficié d'un bolus d'héparine le 12 août 2015 à 23 h 04, indispensable à la réalisation d'une coronarographie ; - il est incohérent qu'un médecin légiste réanimateur et un neurologue

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CA

1re chambre 1re section

6035060e6d9f3033233268ba

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

proportion inhabituelle entre un bassin de taille réduite et des ailes larges, les assiettes creuses, en ce compris les assiettes de mise en bouche, présentant en outre un bassin reproduisant la forme du bol

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