placée, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée du 9 mai 2012, M.

° RG : 21/04104 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Thierry

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, FAITS ET PROCEDURE, Mme [T] [Y] a été embauchée, à compter du 9 décembre 2011, selon contrat de travail à durée indéterminée

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, EXPOSE DU LITIGE M.

placée, Greffier lors des débats : Madame Anne REBOULEAU, Greffier lors du prononcé : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, EXPOSE DU LITIGE M.

N° RG : 12/05775 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Muriel MIE, Me Pierre GUTTIN, Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Me Thierry

JPM Rôle N° 14/09150 [T] [H] C/ SCS CAP BOULANGER Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud THIERRY

application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 AVRIL 2019,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline

Greffier lors des débats : Madame Caroline LOGIEST.

SARL ACMT) Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Guy DRAGON, membre de la SCP DRAGON ET BIERNACKI, avocat au barreau de DOUAI, constitué aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT

.-75011 PARIS INTIMÉS Monsieur Thierry C... né le 28 octobre 1965 à CREUSOT (71) demeurant...-75011 PARIS Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau

2023 par le Juge des contentieux de la protection d'ANGOULEME (RG : 11-21-902) suivant déclaration d'appel du 10 février 2023 APPELANT : [D] [V] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Caroline

ORANGE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 380 129 866 Représentée par Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER

Laurence LESAGE-STRELISKI, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 23-0009 INTIME : Monsieur [B] [W] né le 23 janvier 1951 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Caroline

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ APPELANT : Monsieur [O] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Caroline

RETAIL IMMOBILIER C/ [K], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Thierry CABALE,

Marc Baronnet, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie HIRIGOYEN Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller