CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dfb
21 février 2002
N° : 2 A 97/03685 Minute N° 2 M 02/0197 Copie exécutoire aux avocats : maîtres wemaere, caminade et leven edel Me SENGELEN-CHIODETTI Maîtres Rosenblieh, welschinger et wiesel Maîtres bueb et spieser Le
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00346_20241018
18 octobre 2024
Perrino du 31 décembre 2017), à la réalisation d'un barbecue avec dallage, à la réalisation d'une pergola avec garde-corps et au transport de celle-ci, et à la démolition intérieure et extérieure (Devis Edel
6253c83bbd3db21cbdd84aab
20 novembre 1998
Et ont signé le présent arrêt : Le Greffier, Le Président, Marie-Hélène EDET. Alban CHAIX.
Référés
6605176082fb0c00084cdd82
16 janvier 2024
DEMANDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [I] [S] [M] [H] Né le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 6] Non comparant, ayant pour avocat, la SELARL CABINET HESTIA DESOUCHES EDET-BALOCHE
6253c83dbd3db21cbdd84b13
12 mars 1999
ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le Greffier, Le Président, Marie Hélène EDET Alban CHAIX
6253c83fbd3db21cbdd84b4c
27 mars 1998
éesc/Mademoiselle X
6253c841bd3db21cbdd84b85
18 septembre 1998
EDET A. CHAIX
6253c841bd3db21cbdd84b89
25 septembre 1998
6253c841bd3db21cbdd84b8f
11 septembre 1998
ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : LE GREFFIER LE PRESIDENT Marie Hélène EDET Alban CHAIX
6253c847bd3db21cbdd84c84
5 février 1999
6253c8b3bd3db21cbdd8602a
21 mars 2002
Danielle demeurant : 635 Résidence Eden 83990 SAINT TROPEZ Avocat : Maître GARDETTE INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 02 Novembre 2001 DEBATS : en audience publique du 28 Novembre
6253c8e7bd3db21cbdd86991
20 février 2003
06400 CANNES représentée par Me Claire RICARD, avoué à la Cocu APPELANTE DEMANDERESSE A L'INCIDENT DE COMMUNICATION DE PIECES C/ Madame Raymonde DE X... veuve B... 2 chemin de la Tousque Résidence Azur Eden
été RESIDENCE MULTIVACANCES AVORIAZ I. de sa demande dirigéec/Philippe
6253c837bd3db21cbdd84a42
26 juin 1998
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01407_20231116
16 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que la SELARL Eden Avocats dont Me Verilhac est associée est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et ne bénéficie pas de la franchise de taxe sur la valeur ajoutée prévue
DCA_23DA01408_20231116
Il résulte de l'instruction que la SELARL Eden Avocats dont Me Mahieu est associée est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et ne bénéficie pas de la franchise de taxe sur la valeur ajoutée prévue
DCA_23DA01409_20231116
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC00972_20220803
3 août 2022
D et G, à la société Athys, à la société Edeis, à la société Axima concept, à la société Cegelec Franche-Comté Alsace, au bureau Véritas construction, à la société Bothnia international insurance company
13e chambre
5fd9a660b4b8209a28608fd1
17 décembre 2019
[W], qui lui avaient été présentés par la société Edebex, des factures non encore échues émises à l'égard des sociétés Akka ingenierie produit ou Akka ingenierie process, pour un montant total de 157 197,18
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
617b8e5a64e2ac42c4c8341b
27 octobre 2021
Aussi, propose-t-il de retraiter la surface utile telle que déterminer par le cabinet Edec pour ne retenir que la surface utile des appartements et des locaux professionnels qui ressortent à 697,64 m²
2ème chambre
68e9e47b154299c7318fb2ac
7 octobre 2025
CAVAN, greffier de chambre Exposé des faits et de la procédure Par acte sous seing privé du 25 septembre 2013, la SCI Rolan a consenti à la SAS EDEN II, un bail commercial portant des locaux à usage
Page 19 sur 45