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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a7933702
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01587 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a7933704
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01589 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a7933706
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01555 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a7933708
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 6] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a793370a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 6] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a793370c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 6] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a793370e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01620 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a7933710
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01619 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611dc173dff6a7933712
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01617 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00932_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Mme B... a acquis, le 26 février 2011, un terrain à bâtir sur les parcelles cadastrées section E n° 953 et 960, au lieu-dit Saint Jacques, correspondant au secteur de La Bellotte, sur le territoire de
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01257_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il contribue à la requalification d'un secteur situé à la limite des quartiers Saint-Jacques et La Réal et permet la mise en valeur des monuments historiques que sont l'ancienne université, l'Hôtel Pams
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
15 juin 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joel MARTIN Le Plessis A... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e4
16 mars 2006
16 mars 2006
X... de son sein sans que l'intéressé soit appelé à voter. Entre ces deux dates, il est constant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fb
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Jacques A..., a relaté que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9db
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01691_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
M. et Mme D sont propriétaires d'un terrain situé au n° 3505 rue des Canadiens sur le territoire de la commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac8
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS,
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55156c9f0d0f8b6f271
2 janvier 2023
2 janvier 2023
MINUTE : ORDONNANCE DU 02 Janvier 2023 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 décembre 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55456c9f0d0f8b6f287
2 janvier 2023
2 janvier 2023
MINUTE : ORDONNANCE DU 02 Janvier 2023 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 décembre 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ba
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Jacques demeurant : Avenue Alsace Lorraine 01000 BOURG-EN-BRESSE Avocat : Maître SERFATY José-Guy APPELANT --------------- - SCP BRONDEL-TUDELA .
Source officiellePage 19 sur 239
SEITE, Jean-Jacques
31/08/2018
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EPC, SEITE, Jean-Jacques
22/01/2017
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WIRELEASE, SEITE JEAN, Jacques
- Acte du 10/11/2016 enregistré le 18/11/2016 à SIE de Compiègne Bordereau 2016/993 Case 1 Ext 1867. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du précédent propriétaire :17 villa des passe crassane 95390 Saint Prix.
10/01/2017
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SEITE JEAN-JACQUES, SEITE, Jean-Jacques
15/12/2016
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