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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA04376_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
patiente a dû décompenser une pathologie rhumatismale à la fin de l'hospitalisation compte-tenu de sa longueur et de ses conditions, Mme B ayant dû garder le bras gauche allongé pour ménager l'accès veineux
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00226_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il résulte également du compte-rendu d'hospitalisation au centre hospitalier des portes de l'Oise que Mme H présentait des antécédents familiaux de thromboses veineuses.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65ab74c336bfc00008d68d5f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée à l'audience par Me Jérôme GRANDMAIRE substituant Me Catherine MAULER
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01219_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Lors de son démarrage est toutefois survenu un œdème pulmonaire majeur qui a nécessité la mise en place d'une oxygénation M membrane extra-corporelle (ECMO) veineuse fémoro-fémorale.
Source officielleChambre Prud'homale
69f4477ccdc6046d472edff9
30 avril 2026
30 avril 2026
[R] lors de son intégration qu'un badge d'autoroute était à sa disposition, mais qu'il a toujours refusé en alléguant qu'il verrait plus tard avec M. [G] 'pour le paiement de cela'.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01009_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la décision de résiliation puissent être contestés, celle-ci devrait alors être regardée comme une résiliation pour motif d'intérêt général et la demande d'indemnisation de la société requérante se verrait
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00296_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Mme A a été destinataire d'un courrier en date du 29 septembre 2015 par lequel le ministre de la défense lui a indiqué qu'à compter du 1er octobre 2015, elle se verrait bénéficier d'un montant de régime
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01286_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
présentées par Mme E se sont développées selon une temporalité distincte de celles de ses complications infectieuses et se sont en particulier manifestées avant ces dernières puisque des problèmes de retour veineux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02231_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise produit devant la commission de conciliation et d'indemnisation de Rhône-Alpes, que le cathéter veineux associé à la chambre
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03538_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
du dossier que le projet de CHUGPN implique le déport dans les rues avoisinantes d'un trafic de transit dans des conditions telles que l'orientation d'aménagement et de programmation considérée se verrait
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22658_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
été précédée de la consultation de la commission administrative paritaire ; le moyen est cependant inopérant ; - la requérante ayant été informée dès le début du mois de juillet de ce qu'elle se verrait
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
a donné des consignes téléphoniques, notamment la mise sous oxygène, une surveillance cardio-respiratoire et la réalisation d'un bilan biologique, renouvelé à 7 h00, avec mise en place d'une voie veineuse
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21372_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2014, il a été suspecté que les symptômes respiratoires dont il souffrait pouvaient être liés à une infiltration leucémique au niveau des voies aériennes supérieures et une chimiothérapie par voie veineuse
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03946_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nécessité, lors de la première, de réaliser une anastomose porto-cave temporaire au moyen d'un tube artificiel, et lors de la seconde, de procéder à une réouverture pariétale, de supprimer le bypass veineux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03097_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ils ont estimé que si une antibiothérapie avait été immédiatement administrée par voie veineuse, le processus infectieux aurait évolué favorablement et que l'absence de traitement efficace après la consultation
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
675bd0f035993190149e0f8e
12 décembre 2024
12 décembre 2024
, « Vente de verres sur Internet », « Communication.
Source officiellePage 19 sur 19