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1 480 résultats pour « Pierre-yves MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

662b43cdfe25450008314950

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Z] [A] [T] [S] NOTAIRES Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Yves Bonhommo à Me Jean-Michel Divisia (x2) COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

6793332f32b173f45a7c8e0f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

9 N° RG 22/03982 N° Portalis DBVM-V-B7G-LSKK N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MICHEL

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CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87ccb

Appel

7 octobre 2005

7 octobre 2005

97438 SAINTE MARIE Représenté par Me Paul SALEZ, avocat au barreau de SAINT DENIS INTIMÉE : Madame Thérèse Emilie Y... épouse Z... 535, route de la Confiance 97438 SAINTE- MARIE Représentée par Me Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Pierre Henri X..., S. A. EPF PARTNERS, M. Olivier Y..., M. Daniel Z... C/ M. André A..., M. Yannick B..., Mme Mireille C..., M. Jean Claude D..., M. Pierre E..., M. Benoît F..., M.

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CA

1ère Chambre

67de5768649c157196ef4663

Appel

20 août 2024

20 août 2024

B-SQUARED INVESTMENTS sise [Adresse 5] - [Localité 2] Représentée par Me Jean-yves REMOND, avocat au barreau de JURA APPELANTE ET : Madame [M] [P] née le [Date naissance 1] 1982 à [

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c86e

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Yvette X... épouse D..., agissant es qualité d'héritière de Monsieur Y... Louis Emile Z... ... 51480 FLEURY B...

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CA

2° chambre

5fdbde2882ffb4bd57698db7

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE SELARL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jean-Michel

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01672_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01215_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention internationale relative aux droits de l'enfant

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02187_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f22

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

G : 13/ 06110 Mme Michelle Joëlle Lucette Edith Y...épouse Z... C/ M. André Z...

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CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c5

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président -signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président et

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03217_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024.

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3e

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/09195 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 NOVEMBRE 2013 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11-13-000080 APPELANTS : Monsieur Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9039c

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Yves CUZIN, Vice-Président placé près Monsieur le Premier Président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

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CA

5ème chambre sociale PH

63465952c024d1adffef75c8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Monsieur [O] vous a informe de votre mise à pied à titre conservatoire le 1er janvier 2018 à 8h58, mise à pied confirmée par courrier LRAR 1A 146 903 5241 7 en date du 02/01/2018.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90148

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

et Jean-Michel.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01726_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

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CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90885

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

.-59162 OSTRICOURT représenté par la SELARL BERQUET INTIMÉ Mme Yvette Ahoubé Kouassi A...

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CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e3

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

EXPOSE DU LITIGE : Le 8 janvier 2013, en vue de la reprise d'un fonds artisanal de tailleur de pierre, la SARL P...

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