Le 6 mars 2017, au cours de la tempête « Zeus » avec une vitesse de vent enregistrée jusqu'à 129 km/h en rafales, le toit monopente de la partie en étage de l'immeuble a été arraché, des pans de la couverture

Portalis DBVB-V-B7F-BHNWO Société [9] C/ [B] [H] veuve [Z] [T] [U] [S] [Z] épouse [U] [I] [Z] [F] [Z] CPCAM DES BDR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL

D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE C/ S.A.S. [2] [G] [Y] veuve [Z] CPAM BOUCHES-DU-RHONE [E] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain TUILLIER - Me Isabelle RAFEL

PROCÉDURE : Le 27 juin 2017 la SASU Transcanaux sise à [Localité 14], qui exerce une activité de transport de voyageurs, a acquis auprès de la SAS Sillinger un navire de type semi-rigide 1200 RIB UM Rafale

Service contentieux général [Localité 7] représentée par Mme [N] [P] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général S.A.S.U. [16] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Isabelle RAFEL

aviez édité, au moyen de votre code d'accès personnel, un grand nombre de formules des sociétés IPRA France et IPRA FRAGRANCES, ' Que vos éditions de formules se sont faites, la plupart du temps en rafale

au magistrat de la mise en état du tribunal et qui contient les explications qui démontreraient selon lui qu'il réalisait un travail de création (pièce 19) ; Il conteste l'utilisation du mode en 'rafale

nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Laure ATIAS, et assisté de Me Sara RADAELLI

d'entretien '' ; -qu'il est communiqué un certificat d'intempérie en date du 24 juin 2015 dont il ressort notamment que le vendredi 5 juin 2015 suite à une dégradation orageuse le vent a soufflé en rafales

SOCIALE ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 APPELANTE : Société [7] devenue [11] AT de Mr [E] [P] S/C SCP VIDAL-NAQUET Avocats Associés [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Isabelle RAFEL

l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS Croda Chocques [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien Habourdin, avocat au barreau de Béthune avocat constitué assisté de Me Isabelle Rafel

. ************** Dans la nuit du 5 au 6 mars 2017, suite à des rafales de vent, une stèle funéraire appartenant à M.

Cour : Jugement du 18 DECEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21601461 APPELANTE : [4] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle RAFEL

explique la cause des difficultés rencontrées par une baisse importante du chiffre d'affaires causé par l'arrêt des essais nucléaires dans l'océan pacifique, par la diminution du programme des avions RAFALE

Exemple : le successeur du Rafale n'aura pas de codeur (antenne électronique à balayage). C'est la première étape d'une mutation à laquelle il faut s'attendre.

Gonzalo (devenue par la suite cyclone de catégorie 2) a concerné les îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy les 12 et 13 octobre 2014 (17h21) avec des vents compris entre 40 et 80 km/h et des rafales

[Y] [U] en tous les dépens, tant de première instance que d'appel, ces derniers distraits au profit de Maître Philippe RAFFAELLI, Avocat, sous sa due affirmation de droit.

mars 2022 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SARL WPNB, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Raffaele

Rafael J... G..., son directeur des ressources humaines, de M. Francisco H... I..., directeur général de TABACO Y CONVENIENCIA IBERIA, de M. Manuel O..., directeur financier, et de M.

LE PAIN AU LEVAIN [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Isabelle RAFFAELLI, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805