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9 866 résultats pour « Roblot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

60364ce362ec6aae231b5628

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 13/01368 SAS ROBERT BOSCH FRANCE AT DE M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161190

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Robion à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c30

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

de bénéficier d'une prise en charge de son préjudice par celle-ci ; Qu'ainsi s'agissant de son préjudice matériel résultant de la dégradation de la roulotte, sa demande ne contient pas les éléments

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00102_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Article 2 : L'arrêté du 31 janvier 2022 par lequel le maire de Bois-le-Roy a refusé de délivrer un permis d'aménager à la SAS Robert-développement-immobilier est annulé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a480

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Robert X... Mme Claudette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d218

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Vu l'appel par Gérard X... d'un jugement rendu le 14 juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a déclaré nul et de nul effet le testament olographe du 10 décembre 1999 rédigé par Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e974

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Pierre Robert X... la somme de 413, 83 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e287

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Robert C... a accepté de verser une somme mensuelle de 72 €.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68008c8becbbb650faffb0b1

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

respectivement les 24 mars 2025, 27 mars 2025, 28 mars 2025, 30 mars 2025, 31 mars 2025, 4 mars 2025 et 5 mars 2025 portant sur des faits de vol et usurpation d'identité d'un tiers, vols à l'arraché vol à la roulotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9147d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Robert C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85451

Appel

15 février 2001

15 février 2001

Ès qualités de liquidateur de feu Robert A... et de Mme I.... Maître LEROY Notaire 16, rue du Bourget 02800 LA FERE Maître VAN THEMSCHE Notaire 4 Av.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01828_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Dumont, représentant la commune du Robert. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02440_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le lendemain, il s'est présenté au service des urgences de l'hôpital Robert Debré, dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddce91cdc6046d472a8977

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

Le 5 avril 2026, X se disant [W] [D] a été interpellé par les services de police de [Localité 2] après avoir été retenu par une personne se disant victime en flagrance d'un vol à la roulotte dans son véhicule

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc370e633183e2ee17b32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La société Otto-Robert Fuchs Consulting & More GMBH (ci-après société Fuchs) est une société de droit allemand, immatriculée en Allemagne, spécialisée dans le conseil.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a44182888f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[OK] [GV] [Adresse 12] [Localité 32] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [O] [GL] [NI] [Adresse 13] [Localité 32] Représentant : Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf2

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Robert Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ Annie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e75

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

DU NEUF MARS DEUX MILLE SIX *** APPELANT(E/S) Monsieur Robert K... ... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA, avoués à la Cour assisté de Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X

6253cd9bbd3db21cbdd93d95

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R211 Assistée sur l'audience par Me Emmanuelle MORVAN de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R211 INTIMÉS Monsieur Robert

Source officielle

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