Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bd
19 mars 2014
19 mars 2014
ET ASSOCIES, que maître Nicole A... traitait la plupart des dossiers de monsieur Thierry Y... mais qu'il était constant que ce dernier soit également conseillé par maîtres Bernard C... et Jérôme X...,
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e5
23 juin 2006
23 juin 2006
No 05/02852 SB/AV AFFAIRE : Thierry DE X... C/ S.A.
Source officielle5ème Chambre
6971f834cdc6046d4739f253
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 25/00584 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQXH du 21 Janvier 2026 O R D O N N A N C E n° /2026 Nous, Thierry SILHOL, Président, agissant en tant que
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Thierry X... a relevé appel de cette décision le 21 juillet 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91724
24 avril 2014
24 avril 2014
Thierry Y...à payer à M.
Source officielleAvis
CADA:20171696
31 décembre 2017
31 décembre 2017
secrétariat le 6 avril 2017, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication des pièces suivantes pour la mémoire de son père, Monsieur X, rescapé du massacre de Thiaroye
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
, a, dans un premier temps, estimé " (qu'il n'y avait) pas lieu à renvoi devant une autre juridiction ", au motif essentiel que le conseiller prud'homal visé par la société Logidis, en l'occurrence Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78a
11 septembre 2007
11 septembre 2007
APPELANTS Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90397
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Thierry X... né le 25 Octobre 1956 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Yveline Y...
Source officielleCour d'Appel
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
29 octobre 2013
29 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE No DOSSIER No 13/ 492 Thierry X... c/ Thomas Y... Jean-Louis Z...- Fabienne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86886
1 juillet 2003
1 juillet 2003
Y... domicile élu chez Maître Stéphane SAINTON 53 avenue Hoche - 75008 PARIS Ayant Maître Philippe GRIMAUD, du barreau de LIMOGES et Maître Stéphane SAINTON, du barreau de PARIS, pour avocats, ET : Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f3
14 mars 2005
14 mars 2005
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f5d
22 juillet 2021
22 juillet 2021
, membre de la SCP Thierry OUSACI, avocat au barreau d'ORLEANS S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf3
17 juin 2008
17 juin 2008
CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 juin 2008 à Me Christian BERGER Thierry X... COPIES le 17 juin 2008 à S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f335
21 mars 2012
21 mars 2012
X... et Eric X... à hauteur de 32 927, 04 euros, - condamné in solidum Thierry X... et Eric X... à payer à Gérard Z... la somme de 32 927, 04 euros, - condamné in solidum Thierry X... et Eric X... à
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91452
15 avril 2014
15 avril 2014
Thierry X....
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584d4ad0d5ee7d7e5c9e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 421 Madame [F] [D], représentée par Me Thierry CHAMON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 421 (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
éclarer la demande en remboursement de prêt dirigéec/Mademoiselle Y
6253c842bd3db21cbdd84bb5
29 mai 1998
29 mai 1998
rendue le 08 février 1996 par le Président de cette juridiction, - et statuant à nouveau : - déboute la SOCIETE GENERALE de sa demande à l'encontre de Mademoiselle Florence Y..., - condamne Monsieur Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry a implicitement rejeté sa demande présentée le 28 janvier 2019
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2e
26 février 2008
26 février 2008
Thierry Z... S. A. COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS " C. G.
Source officiellePage 19 sur 692