l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes

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Contrat n°00000440059-000 en date du 30 avril 2021, pour la livraison de 90 tonnes de esc faro, au prix de 183 euros/T, à partir du 01/07/2022 et avant le 31/08/2022 ; b.

Tout en relevant là encore que cette discussion échappe à la compétence du juge-commissaire, la société Agri négoce indique que l'EARL [Personne physico-morale 1] lui a effectivement livré 27 tonnes de

Troisièmement, les désordres constatés découlent des appuis, entre 2005 et 2011, de bateaux de 300 tonnes de déplacement. 9.

en 2017 et 810 776 tonnes en 2018, ce qui ne peut se concevoir, au regard du faible effectif mobilisé sur le site, que grâce à l'utilisation des moyens techniques qui y sont employés. 13.

[Y] tonde l'herbe dans la propriété. La société s'engageait également à ne pas facturer les frais d'énergie de l'appartement dont disposaient M.

du 31 mai 2016, le tribunal de grande instance de Lille a : - prononcé la résolution des ventes de remblais recyclés intervenues les 12 avril 2011, 15 avril et 09 mai 2011 pour un total de 133,06 tonnes

, ou de stockage des produits finis qui reste établie à 37 000 tonnes ou des produits uranifères présents dans les ateliers de fabrication qui reste fixée à 3 000 tonnes.

[G] (ancien salarié de l'entreprise) et ALSIRET (client) corroborées par celles de Monsieur [U] et de Madame [C] que Monsieur [O] [B] avait repris un poste de carrossier tôlier en atelier à compter du

de foin et de 20 tonnes de paille et au jour de sa visite sur l'exploitation, de 45 tonnes de foin, 60 tonnes d'enrubannage et 2 tonnes de paille ; Qu'il considère que la paille manquante est compensée

représentant légal, demeuraant en cette qualité au siége social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Benoît TONIN

représentant légal domicilié en cette qualité au siége social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Benoît TONIN

secrétariat le 9 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Agnès à sa demande de communication d'une copie des documents relatifs au projet d'aménagement du chemin des Jarlons (La Tona