Il a été hospitalisé en unité d’hospitalisation de courte durée.

Sur la prime de transport Mme [E] [P] fait valoir que les salariés de la société ESPS affectés sur le site de l'hôpital [Établissement 4] à [Localité 3] perçoivent un complément d'indemnité de transport

hospitaliers, de 1 224,28 euros au titre de frais médicaux, de 161,05 euros au titre de frais pharmaceutiques, de 71,69 euros au titre de frais de transport et 2 256,28 euros au titre des indemnités journalières

Il y a dès lors lieu de retenir la somme de 1 580 euros au titre des frais divers. Les frais de transport invoqués ne sont en revanche pas établis. 15.

au centre hospitalier de Laon et après une hospitalisation de plus de six semaines au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens pour la prise en charge des complications ; - il convient

de logement adapté sur la période du 5 mars 2008 au mois de février 2012 inclus, des frais du logement adapté (hébergement à l'hôpital [14]), des frais d'hébergement capitalisés, de l'assistance à domicile

Par requête du 29 décembre 2023, le directeur du centre hospitaliser a de nouveau saisi le JLD aux fins d'être autorisé à poursuivre la mesure d'isolement.

diabète, entraînant le lendemain 6 février son hospitalisation au sein du service diabétologie de l'hôpital.

A à fins d'injonction sous astreinte doivent être rejetées Sur les frais liés au litige : 13.

A la suite d'informations préoccupantes transmises par l'unité d'accueil des enfants en danger (UAED) du centre hospitalier universitaire de Nantes, le 13 janvier 2020, dans le cadre de l'hospitalisation

Il a été transporté aux urgences du centre hospitalier de Manosque où il est arrivé aux alentours de 20h25.

et 278,72 euros pour les frais de neurologue, ainsi que des consultations de généraliste, ophtalmologue, ORL et cardiologue pour 32,50 , 26,70, 83,73 et 51 euros ; les frais de transport engagés pour

d’hospitalisation, aux frais médicaux et pharmaceutiques, aux indemnités journalières, aux frais de transport, aux frais post consolidation, non contestés.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Transport tertiaire industrie a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner le centre hospitalier intercommunal

Elle impute la responsabilité de cet accident au docteur Z..., médecin psychiatre, qui, après l' avoir prise en charge lors d' une hospitalisation du 17 février au 4 mai 1995 à la Clinique psychiatrique

Il résulte de l'instruction que la SHAM a accepté de prendre en charge les frais exposés par Mme C pour l'achat d'une planche de transfert horizontal, d'une paire de chaussons et d'un rollator dont le

(CHRU) de Tours, puis transporté dans cet établissement et admis au service de réanimation polyvalente.

X... a été embauché le 23 avril 1993 par la société SFGH (Société Française de Gestion Hospitalière) Hôpital Service qui a été absorbée par la société Elior Services propreté et santé (ci-après dénommée

L'état des frais futurs produit par celle-ci comporte des frais d'appareillage, des frais médicaux et de rééducation, des frais hospitaliers et pharmaceutiques et des frais de transport.

Mme C A a été transportée aux urgences du centre hospitalier d'Arles le 5 septembre 2018 à la suite d'une chute sur la voie publique.