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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6033b0a9eee2a4647ba41b75
25 avril 2017
25 avril 2017
rendu(e) le 28 Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 14/03423 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alain
Source officielle18e Chambre
6162af129547460d26ddb662
15 mai 2012
15 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
5fdaf83ae3d05a8c26ead204
2 mai 2019
2 mai 2019
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2019.
Source officielle12e chambre section 2
6035b35d4813921898c214ce
15 mars 2016
15 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
603696a441349e3936cd3900
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Y a des salons pour les bouteilles de champagne. - On n'est à la vue de personne ä - Oui.
Source officielle11e Chambre B
6032190202947550971c359f
19 avril 2018
19 avril 2018
[S] de palettes de fruits et légumes, de sacs de charbons , d'un rack contenant des bouteilles de gaz et d'un conteneur poubelles. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b2
12 mai 2005
12 mai 2005
Alain Y..., connu pour son engagement social au sein de son entreprise, prépare également la sortie d'un bouquin en collaboration avec le journaliste lyonnais Denis Y qui édite un magazine spécialisé dans
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da8c25a97f0381f4e97
7 janvier 2015
7 janvier 2015
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS [E] ayant son siège [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Alain
Source officielle17e chambre
615e0e3cc25a97f0381f53c8
18 juin 2014
18 juin 2014
En outre, à l'issue de l'inventaire réalisé au début du mois d'octobre 2009 sur le stock de bouteilles de vin de la cave du restaurant, un écart de 39 bouteilles a été constaté, occasionnant un manque
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f785
30 mai 2012
30 mai 2012
obstrue l'accès à son lot ; qu'en outre, une gaine d'aération installée en façade toujours sans autorisation empêche la pose d'une enseigne pour le commerce qu'elle entend exploiter ; qu'enfin, des bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894e7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
A... ne lui jette une bouteille en direction du visage ; que c'est à la suite de ce jet que M. X... a porté un coup de poing au visage de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61637727f6919f4eda2c37f8
29 mars 2011
29 mars 2011
[Y] d'avoir cherché à peut être trouver un autre poste et avoir demandé ce qu'il allait devenir alors que la direction avait été profondément remaniée.
Source officielle12e chambre section 2
60366a710862aa0b9b68d97d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fbc
9 février 2006
9 février 2006
de commerce confié à la société Roland X... en 1984 s'était affaibli, que la société Roland X... allait jusqu'à approvisionner à son profit les clients de sa mandante.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
Vous avez téléphoné à la société de sécurité pour indiquer que le magasin allait fermer plus tard ce soir là et qu'il ne fallait pas qu'ils s'inquiètent pour le défaut d'alarme.
Source officielleChambre civile section B
6a0d4947cdc6046d4745a534
19 mai 2026
19 mai 2026
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE.
Source officielle12e chambre
6032c20364f086384cf83159
28 novembre 2017
28 novembre 2017
N° SIRET : 440 04 8 8 822 [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire :
Source officielle12e chambre section 2
60364b92e2da8bace5105c2d
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleChambre sociale 4-3
69e70578cdc6046d47f9f6c2
20 avril 2026
20 avril 2026
Ils ne permettent pas d'identifier le nombre et la valeur des bouteilles vendues du 1er au 4 avril 2022 inclus.
Source officiellePage 2 sur 12