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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e91

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Madame Martine Andrée Georgette X... épouse A..., es qualité d'héritière de M. Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Alain Xc/SARL RIVET PRESSE EDITION

6253ccf7bd3db21cbdd91dc7

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

N 45 DOSSIER N 14/00037 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Alain X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

63007978521ab1c563ce0a19

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Clôture : 7 mars 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 avril 2022 en audience publique, devant Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb3

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

Alain André X... C/ Mme Christelle Y...divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b2

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

APPELANT Monsieur Alain X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE LA SOCIETE HESNAULT SAS 44 rue Pierre Curie-ZI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

contrat à durée indéterminée du 19 avril 1979, Alain X... a été embauché par la société ROHM AND HAAS FRANCE en qualité d' ingénieur technico commercial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90252

Appel

6 février 2013

6 février 2013

Alain X..., Mme Jacqueline X..., M. Tom X..., M. Franck X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A

6253c99ebd3db21cbdd88d02

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac0f

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Le 22 décembre 2004, au domicile de l'un d'entre eux, Messieurs Raymond, Georges et Maurice X... ont signé chacun avec Monsieur Pierre Z..., exerçant sous l'enseigne L'Etude Généalogique Alain, un contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Sur la demande d'Alain Y..., la date de clôture a alors été reportée au 15 puis au 22 février 2008, celui-ci concluant et communiquant huit nouvelles pièces le 20 février.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9141e

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Alain X... de toutes ses demandes, - débouté la SARL ABCISSE de sa demande de dommages-intérêts, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire du jugement, - condamné Alain X... à payer à la SARL

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CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85216

Appel

20 mars 2001

20 mars 2001

ARRET RENDU LE 20 Mars 2001 APPELANTS: Monsieur Pierre X... 15, rue Marcel Cerdan 53000 LAVAL Madame Annie Y... épouse X... 15, rue Marcel Cerdan 53000 LAVAL Convoqués, Représentés par Maître Alain BOUCHERON

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b7230da8dfaf90c0f6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [V] [N], demeurant [Adresse 2] régulièrement

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CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7d

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Pierre-Alain X... C/ Melle Emilie Y...

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

62c52969a2c423637907978d

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Cette mise à pied prendra effet à partir de lundi 22 octobre 2018 jusqu'au 27 octobre 2018 inclus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f65

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ Alain Y...

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 18 SEPTEMBRE 2008 à Me Jean-Michel JALLET Me Pierre GEORGET COPIES le 18 SEPTEMBRE 2008 à S. A. SASU ARCHE Alain Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2f

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Alain X... C/ Melle Malorie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e9

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Qu'il résulte en effet des pièces produites par la NOFRAG que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c3

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Alain Eugène Ferdinand Eric X... C/ Mme Samira Y...

Source officielle

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