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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00449_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B a bénéficié d'une greffe de la cornée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b2
10 octobre 2007
10 octobre 2007
d'inscription au répertoire général : 07/ 03741 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2005- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 05/ 3016 APPELANT Monsieur Dominique Pierre Alexandre
Source officielleCour d'Appel
Les époux X... ont agi en responsabilitéc/M. Pierre Z
6253cbe7bd3db21cbdd8e934
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Jugement du Tribunal de Grande Instance d'Annecy en date du 26 Mai 2010, RG 03/ 188 Appelante La SA les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, dont le siège social est situé 14 Boulevard Marie et Alexandre
Source officielle12e chambre
5fdd75ee3a44f621ed66e8bc
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Représentant : Me Estelle B... de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 518 - N° du dossier 019338 Représentant : Me Thomas DESCHRIVER de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a97f
24 octobre 2007
24 octobre 2007
déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2006 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 04/02496 APPELANTS Madame Edith X... ... 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Mademoiselle Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
en date du 03 Février 2009, RG 05/ 2379 Appelante la SA BECKER INDUSTRIE dont le siège social est situé 40 Rue du Champs de mars-BP 34-42601 MONTBRISON CEDEX représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbea
7 avril 2011
7 avril 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Francis CORRET, avocat au barreau de SAINT OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897be
12 septembre 2007
12 septembre 2007
: Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Conseiller Madame Dominique REYGNER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Gisèle COCHET
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02724_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Les flèches lumineuses des dix mâts ont alors dû être renforcées par des corsets, occasionnant une dépense supplémentaire de 16 074,24 euros toutes taxes comprises, réglée par la commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce0
9 février 2011
9 février 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 octobre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbde
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP COCHET-DENECKER, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Christine Y...
Source officielle1ère chambre civile B
6970b94bcdc6046d471a61fe
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[L] [M] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me François CORNUT, avocat au barreau de LYON, toque : 203 INTIMEE : La société GEODIS
Source officielleChambre sociale
66fe357891b69e88a370fe77
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Je tiens à préciser que j'étais porteuse d'un corset et que je ne pouvais me laver ni les jambes, ni le dos, ni les parties intimes.
Source officielle12e chambre
615e0dcac25a97f0381f4f91
18 novembre 2014
18 novembre 2014
: Me Martine DUPUIS de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250362 Représentant : Me Catherine FILZI de la SCP FRENCH CORNUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362d
2 novembre 2016
2 novembre 2016
née le 13 Février 1948 à VENACO (20231) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c204
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour à : INTIMEE SAS SOGEFINANCEMENT, dont le siège social est sis 59 Avenue de Chatou-92583 RUEIL MALMAISON, prise en la personne de son
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fca5a36def95d31001477e3
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Février 2017 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/01404 APPELANT Monsieur [M] [X] Né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69facfdfcdc6046d47bf6008
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mme
Source officielle1ère chambre
69d9ddebcdc6046d47d95a7f
9 avril 2026
9 avril 2026
chambre ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 02 décembre 2024, n°22/03053 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
Source officiellePage 2 sur 4