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35 résultats pour « Axelle CELLIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

60320d383b79654547f7163d

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

de déchets sanitaires dans le sol ; l'expert a relevé également que la partie de la maison édifiée sur sous-sol (R+1+combles), structurellement jointe à la maison mitoyenne, se désolidarisait selon un axe

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdc

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

de déchets sanitaires dans le sol ; l'expert a relevé également que la partie de la maison édifiée sur sous-sol (R+1+combles), structurellement jointe à la maison mitoyenne, se désolidarisait selon un axe

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01650_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

L'étude d'impact pointe le caractère remarquable du territoire concerné et la beauté de ses paysages, que les impressionnistes ont rendu célèbres dans le monde entier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225ea2cdc6046d473881b9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il fixe la limite de propriété à l'axe de ce mur mitoyen.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

66ff85d6a4ff9ec259c09952

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Toutefois, depuis plusieurs mois, nous avons malheureusement constaté que vous n'accomplissez pas de manière satisfaisante vos missions et que vous avez, à l'inverse, failli dans la réalisation de celles-ci

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162fded3ebbdffcbea6aa24

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

pôle (Médecine interne et Oncologie), et notamment de travailler en étroite collaboration avec les différents responsables marketing des différentes aires thérapeutiques de ce pôle, pour définir les axes

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02707_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, et ne révèle pas l’impact acoustique réel d’un parc éolien ; l’arrêté du 26 aout 2011 a été modifié par un arrêté du 10 décembre 2021 qui a remplacé la référence au projet de norme NF S 31-114 par celle

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CA

1re chambre sociale

69e07797cdc6046d4769ade1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le contrat stipule que « les modalités d'exécution de la mission confiée à la salariée font l'objet d'une fiche descriptive de fonction précisant l'essentiel des axes de son intervention sans que cette

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CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f917

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

.., né le 1er janvier 1957 à Taza (Maroc), et Mme Pierrette Z... son épouse, née le 21 janvier 1957 à Nouméa, demeurant tous deux à Nouméa, et mariés depuis plus de deux ans, leur mariage ayant été célébré

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CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

La victime portait, dans la région frontale, à quatre centimètres de l'axe médian et deux centimètres de l'arcade sourcilière, un petit orifice présentant les caractéristiques d'un orifice d'entrée d'un

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CA

Chambre-1 civile et com.

69f195d2cdc6046d47ed780e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Quant à la mesure des surfaces du local, s'il existe une différence entre celle mentionnée dans la synthèse du dossier de diagnostic technique (56 m2) (pièce 7 de l'appelante) et celle calculée par l'expert

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6a1923accdc6046d47535875

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

faisant droit - juger que le licenciement pour faute grave de Monsieur [J] [F] [R] est parfaitement motivé et justifié - débouter Monsieur [J] [F] [R] de l'intégralité de ses demandes y compris celles

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CA

2ème Chambre

69eb002ecdc6046d4757b340

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il convient donc de rejeter la demande d'assistance de la victime par son avocat lors de l'examen clinique de celle-ci.

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CA

1ere Chambre Section 1

69e06ebdcdc6046d4768bc82

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[E], géomètre-expert, avait installés afin de matérialiser les axes d'implantation de la maison et du garage.

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CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors

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