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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c76
17 novembre 2014
six mois, - renouvelé la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert exercée au profit de Nouhjad X... pour une durée de six mois, - étendu la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert à Aya
6253cb6ebd3db21cbdd8d73e
16 février 2011
DECOBAT, en la personne de son représentant légal, son GERANT C/ Ayman X...
6253c950bd3db21cbdd87ec1
7 février 2006
DE LA COUR : L'affaire a été évoquée en application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile à l'audience du 25 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Madame AYMES-BELLADINA
CHAMBRE SOCIALE A
6788a3c405b7378c3f0c5256
15 janvier 2025
Au 1er octobre 2020, par fusion absorption de la société Metifiot avec la société Ayme, la société First Stop Ayme a été créée.
6253cdbbbd3db21cbdd944ec
29 mars 2019
(défenseur syndical) INTIMÉ : SAS LES TABLES D'AYMERIES [...] [...]
6253c985bd3db21cbdd888f9
19 septembre 2006
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2006 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA
6253cdbfbd3db21cbdd945d2
13 juin 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Elodie AYMES Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Mai 2019 enregistré au répertoire général
Pôle 6 - Chambre 10
60323d5f7f73c87386c23409
21 mars 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA
6253cd3dbd3db21cbdd92b9a
8 décembre 2015
G : 15/01978 Mme Aya Hubertine X... Y... C/ M. Justin Z...
TROISIEME CHAMBRE
6274bc932799a9057d5dd090
5 mai 2022
Moreau, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe constitué aux lieu et place de Me Faugeroux, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Caisse de Credit Mutuel d'Aulnoye Aymeries
6253c965bd3db21cbdd88347
11 avril 2006
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Mars 2006 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA
6253cbe1bd3db21cbdd8e857
21 novembre 2011
De cette union sont issus deux enfants : - Norah X..., née le 27 septembre 2004 - Ayman X..., né le 24 juillet 2008.
Juge des référés
ORCA_25DA00897_20250904
4 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 mai 2025, Mme B, représentée par Me Aya Bulaïd, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
CHAMBRE 8 SECTION 2
6348ff7a63d497adffda3ff5
13 octobre 2022
Portalis DBVT-V-B7F-T4L2 Jugement (N° 21/00024) rendu le 22 Septembre 2021 par le Juge des contentieux de la protection d'[Localité 3] APPELANTE Madame [I] [F] née le 14 Avril 1965 à Aulnoye Aymreries
Avis
CADA:20164180
3 novembre 2016
à l'appel d'offre datant de septembre 2015 intitulé « Relance de lot 01 Gros œuvre - marché M 3150385-01 ; 7) copie des permis de démolir des tours de la Grande Résidence située à Lens, notamment : Aymé
Chambre civile 1-6
65b36f008c0355000835f80f
25 janvier 2024
E0388 APPELANTE **************** Madame [R] [H] [I] [X] [S] née le 03 Mai 1973 à [Localité 3] (Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laurence AYMA
60331baaa6a7178d5c2ef1a4
27 septembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES
6036057e2cc8bb6a8da835e8
13 janvier 2016
CALVAYRAC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise AYMES-BELLADINA
6036057e2cc8bb6a8da835ec
Chambre 4-8
6364ba62e405357f749ea5d6
27 octobre 2022
Rôle N° RG 21/08414 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHSTQ [Y] [N] C/ Mutualité MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Elodie AYMES
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