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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre
DCA_24VE01537_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93581
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Y...était arrivé en retard sur son lieu de travail et que ses coéquipiers du hangar à bananes avaient déjà transporté chacun 18 régimes de bananes pour l'export, que M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00004_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Me Petizon, pour la commune de Sartrouville.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01126_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE02566_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
. : 04/05270 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTE : SCI BALIMO Siège social : ZI de Balan 01120 MONTLUEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02251_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01874_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - et les observations de Me Lerein, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02867_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
la décision du 22 avril 2022 par laquelle le maire de Nîmes a rejeté leur demande tendant à la réalisation de travaux de remise en état du mur soutenant leur propriété surplombant le chemin du Mas de Balan
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02516_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Camenen, président rapporteur, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le président rapporteur, G.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c1
29 octobre 2007
29 octobre 2007
police judiciaire ayant consigné dans son procès-verbal les étapes de la vérification ainsi qu'il suit : « palpé par mesure de sécurité, l'intéressé est trouvé porteur en ouvrant sa sacoche de type " banane
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0d9ec25a97f0381f4e56
2 octobre 2014
2 octobre 2014
aux sociétés MEDITERRANEAN SHIPPING COMPANY FRANCE et MEDITERRANEAN SHIPPING COMPANY GENEVA, ci-après sociétés MSC, la somme en principal de 585.830,85€ correspondant à la valeur d'une cargaison de bananes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03088_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
administratif de Marseille d’annuler la délibération du 28 février 2022 du conseil municipal de Roquevaire en tant qu’elle a prononcé la désaffectation d’une portion du chemin rural de Malesabeilles-Bassan
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01348_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01119_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03237_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielle2ème Chambre
63c257050bfda47c9007615f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTE Caisse CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BROONS-JUGON Représentée par Me Anne DAUGAN de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 150140 INTIMEE Catherine BALLAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ad
12 juin 2014
12 juin 2014
Il dit avoir ressenti une vive douleur au dos en portant un carton rempli de bananes et précise que si aucun témoin direct n'a assisté à l'accident proprement dit, son frère, qui travaille dans le même
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01238_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Beguin, pour M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00511_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - et les observations de Me Seiller, représentant Mme C épouse E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 2 sur 18
JEAN-MARC BAHANS ET EDOUARD FOURNIER GREFFIERS ASSOCIES MEMBRES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE DE GREFFIER DE TRIBUNAL DE COMMERCE
12/11/2024
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Bahans, Agnès, Marie, Céline
02/10/2024
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20/01/2019
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