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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87695
30 juin 2005
30 juin 2005
EN DATE DU 23 Juin 2004 NOTIFICATION à parties le 30/06/05 Copies avocats le 30/06/05 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT S : Mme Gaùlle X... 8 Rue Jean-Baptiste
Source officielle1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
8 octobre 2013
épouse [F] [P] [X] épouse [I] [W] [G] épouse [GG] EURL MARIUS ET LOU SARL GRAHL INVESTISSEMENT SARL [L] EURL [NP] C/ [A] [Q] [QU] [R] [T] [Z] [VX] [Y] [GG] [O] SCP BTSG [A] [H] SA MONTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179c
12 juin 2014
12 juin 2014
répertoire général : S 11/ 10382 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Septembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MEAUX RG no 10-00610 APPELANT Monsieur Jean-Baptiste
Source officielle1ere Chambre
5fdcc40e1cfe7a2f7dd20375
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Monsieur Baptiste M... né le [...] à LA TRONCHE de nationalité Française [...] Monsieur Richard N...
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b23
3 avril 2017
3 avril 2017
MINUTE : 17/ 15 Appel de l'ordonnance rendue le 16 Mars 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CHERBOURG APPELANT : Monsieur PRÉFET DE LA MANCHE en la personne de Monsieur Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859e0
3 octobre 2001
3 octobre 2001
PARTIE CIVILE : ROCCHETTI Mario E CASE DI PIETRALBA, Avenue du Mont Thabor 20090 AJACCIO Ayant pour avocat Me MARIAGGI, 2 rue Lorenzo Véro à AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01373_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z... Anne- Marie Lucie Armande Louise Marguerite X...- Y... de Z...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747517
6 avril 2023
6 avril 2023
LE MONT BLANC prise en son établissement KORIAN LE MONT VEYRIER, pour suites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Au fond du 10 février 2010 RG : 2007/03737 ch no1 SCI LE CLOS DE LA DENTELLE C/ Société VITRAL'OR APPELANTE : SCI LE CLOS DE LA DENTELLE représentée par ses dirigeants légaux 34 rue Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1b
17 octobre 2006
17 octobre 2006
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE SIX ***APPELANT(E/S)Madame Carmen X... épouse Y...22 rue Jean-Baptiste
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00854_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par une requête enregistrée le 19 avril 2021 sous le n°21DA00854 et un mémoire enregistré le 4 avril 2022, la société Ferme éolienne du Mont-Saint-Aubin, représentée par Me Yaël Cambus, demande à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ebb
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Fabrice E... a été engagé par la SARL BATILIFT SERVICE en qualité aide monteur ascensoriste à compter du 1er septembre 1998 après avoir accompli dans l'entreprise un stage de formation alternée du 22 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ebe
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Fabrice X... a été engagé par la SARL BATILIFT SERVICE en qualité aide monteur ascensoriste à compter du 1er septembre 1998 après avoir accompli dans l'entreprise un stage de formation alternée du 22 janvier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00156_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
élèves allophones arrivants et a obtenu un diplôme d'études en langue française de niveau A1 puis a été orienté vers une formation préparant un certificat d'aptitude professionnelle dans la spécialité monteur
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1f
27 novembre 2017
27 novembre 2017
GASNIER -Monsieur le Directeur du centre Psychothérapique de l'Orne 31 rue Anne Marie Javouhey-61000 ALENÇON non comparant ni représenté -Madame Le Préfet de l'Orne ARS de Normandie-Espace Claudce Monet
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9c
1 octobre 2012
1 octobre 2012
De leur union sont issus deux enfants, Jean-Baptiste né le 6 décembre 1988 et Hélène née le 27 octobre 1992 et toujours à la charge de ses parents.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4f
22 avril 2008
22 avril 2008
APPELANTE S.A MGM poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis PAE des Pays du Mont Blanc - 74190 PASSY LE FAYET représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a4
31 octobre 2013
31 octobre 2013
INTIMÉES : Me [H] [Z] (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA [Y] CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES (Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
26 juillet 2001
un mec, je tire à nouveau, je monte sur la palier, je tire, je redescends, je bute sur un mec, B me frappe et je tire".
Source officiellePage 2 sur 8