Tant que la force centrifuge retient la bille dans la galerie, les joueurs peuvent continuer à miser, mais dès que le mouvement de la bille se ralentit et que celle-ci est sur le point de tomber sur le

- Achat d'un billet d'avion [Localité 13]-[Localité 11] au nom de [B] [T]. - Achat de deux billets d'avion aller pour Denpasar-Kuala Lumpur-Doha-[Localité 14] au nom de [X] [Z] et [R] [Y].

ARRÊT N° 146 RG N° : N° RG 22/00531 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILII AFFAIRE : [R] [H] épouse [N], [K] [N] C/ S.A.S.U.

à lui payer la somme de 168.235,14 euros au titre du solde du billet à ordre à échéance du 30 juin 2011, avec intérêts au taux légal à compter de l'échéance dudit billet, capitalisés conformément à l'article

X..., par l'intermédiaire de son avocat Me BILLE, interjetait appel de cette décision dont il n'est pas rapporté la preuve qu'elle lui ait été préalablement et régulièrement notifiée.

communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de Transports Fil Bleu sur l'agglomération, par arrêt, en 2007 et 2010 », alors qu'il n'existe que des données brutes de billettique

siège social est situé 954 route de Thonon Chalet les 4 Cheveux - Lieudit les Grandes Mouilles - 74390 CHATEL représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SELAS BILLET-BERSOT

02413 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNKM N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry BILL

sur cette grue les balancier gauche et chevalets droits et gauches ainsi que ladite demi-bielle et la bielle gauche.

en classe 'business' non négociable pour acquérir des billets à prix inférieurs et imputer la différence de prix à son compte personnel de l'agence de voyage pour un montant total de 12000 euros

[W] [Y] [V] [J], aux motifs que l'intéréssée a régularisé les jusificatifs relatifs au but et conditions de son séjour; qu'il a un billet retour et un motif légitime de voyage; que dans ces conditions,

, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER

[G] invoque au soutien de ce moyen le fait qu'il a un billet de reotur vers l'Allemagne, a une adresse dans ce pays et se prévaut de démarches adminstratives concernant son retour dans ce pays.

Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 24/08742 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNL2B Ordonnance n° 2025/M22 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [T] [N] Représentant : Me Cécile BILLE

Sur l'achat de billets d'avion par Monsieur [Z] Pour la période du 1er juin 2014 au 30 octobre 2015, Monsieur [Z] a fait payer à l'association des billets d'avion pour un montant de 17 277,12 euros.

Que sa gamme de confiseries se compose pour partie de produits à l'effigie des monuments des grandes capitales mondiales et notamment de bouteilles transparentes en forme de Tour Eiffel contenant des billes

La SARL [N] a notamment établi au profit de la société Banque Populaire Occitane un billet à ordre d'un montant de 400.000 euros. M.

PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER

BILLI GUDIMAN CONSTRUCTION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 803

Sur le défaut de signature du préposé sur la fiche d'écrou et sur le billet de sortie : Il ressort de la procédure que la fiche de levée d'écrou a été édité le 15 avril 2026 à 08h59, et qu'il en va