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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
6965fc85cdc6046d471d0f74
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le à heure prononcé présente décision, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88dd
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le préfet de la Côte d'Or, puis Maître Maëlle BLEIN, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6881bec853f7f060d28c7993
23 juillet 2025
23 juillet 2025
LE PREFET DE LA SAÔNE-ET-LOIRE, puis Maître Maëlle BLEIN, avocat au barreau de COLMAR.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00115_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la société Ferrari Expéditions Monaco Privé et M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69678b0acdc6046d4742fdc6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Après avoir entendu Maître Maëlle BLEIN, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88e9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Prononcé à [Localité 3], en audience publique, le 07 Juillet 2025 à 16h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6875e1dd1a3e62031851827a
12 juillet 2025
12 juillet 2025
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 12 Juillet 2025 à 16H25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielle4ème Chambre
5fd99ff471583f92c0d60b81
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Selon acte en date du 18 février 2016, la société Iroise Promotion a fait assigner la SCP Taddei Ferrari-Funel ès qualités afin de voir fixer sa créance au passif de la liquidation judiciaire.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69678b0ecdc6046d4742fdd8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 13 Janvier 2026 à 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17f5b6604a26aae88ef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 07 Juillet 2025 à 14h50, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
688731791692fcf85d581f8c
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 25 Juillet 2025 à 14h35 l'avocat de l'intéressé Maître Maëlle BLEIN l'intéressé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03d
24 juin 2008
24 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd9a8da2c59ec9cebe384f5
16 décembre 2019
16 décembre 2019
[H] de ce qu'il offre de restituer après paiement de ces sommes le véhicule FERRARI Testarossa, - condamné M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
687f1bd2367fac10b162e667
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 21 Juillet 2025 à 10h23, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6965fe53cdc6046d471d365e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 12 Janvier 2026 à 14h29, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6871efbb57f38d6b27c27775
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 11 Juillet 2025 à 14h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88df
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 10 Juillet 2025 à 15h24, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleChambre 17 (SC)
696a6323cdc6046d478b0fed
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre 17 (SC) 03 89 20 89 55 mail : [Courriel 7] RG N° : N° RG 26/00057 - N° Portalis DBVW-V-B7K-IWBV APPELANTE Mme [Z] [W] assistée de Me Maëlle BLEIN
Source officielleChambre 17 (SC)
696a6532cdc6046d478b7816
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Copie transmise par mail : - à [C] [W] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Maëlle BLEIN - au directeur d'établissement - au directeur de l
Source officielleChambre Prud'homale
63cf846da6687f7c904cb9e8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 16 février 2018, la société Groupama Centre Manche a notifié à M.
Source officiellePage 2 sur 561