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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aefb
26 février 2008
26 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame MORIN Greffier : Madame WICKER pendant les débats uniquement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363d
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Huit personnes se trouvaient à bord, dont Monsieur Ferruccio X..., " skipper ", soit chef de bord.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
E... arrivait à bord d'une BMW noire avec MIRANDA comme passager, puis I... à bord de la 205, puis BIGNONNEAU en scooter. Une nouvelle altercation éclatait entre J..., E... et MIRANDA.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
rendue le 10 Mars 2015 par le Président du TGI de VERSAILLES No RG : 15/ 00080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Pierre GUTTIN Me Bertrand ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
président Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence pendant les débats de madame JANKOV, greffier ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique de ce jour par monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd3
30 octobre 2014
30 octobre 2014
APPELANTE d'un jugement rendu le 30 NOVEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT ES-QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA SARL CGS 18 rue du Docteur Roux
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d8fc25a97f0381f4df3
17 décembre 2014
17 décembre 2014
La SCI FRANCK LEVY n'a pas réglé le solde des travaux effectués par la SARL ROQUE.
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6151d97f2f687d913a2
14 décembre 2010
14 décembre 2010
L'acte de vente précisait que ce canal alimentait un camping et servait de déversoir à la route de [Localité 18]. Ce même acte indiquait que les époux [J] avaient acquis le droit au barrage.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e3c549ea05a7cd2da4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La caisse a par ailleurs pris en charge une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89139
24 janvier 2007
24 janvier 2007
bordé d'un fossé.
Source officielleRétention Administrative
696f5eabcdc6046d47f852fa
17 janvier 2026
17 janvier 2026
Sur l'absence de perspective d'éloigment liée au refus du commandant de bord, il a bénéficié d'un vol le 02/01/2026 et un autre vol est prévu en février 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f80
12 février 2002
12 février 2002
FAITS ET PROCEDURE M.Leglise est commandant de bord à la compagnie Air France. Le 18 septembre 1998 il a assuré la liaison Lille/Lyon.
Source officielleChambre Sociale
62736afca58162057dac68e7
4 mai 2022
4 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f3
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Roger X... par les époux Jean-Claude Z... », ainsi rédigé : « accord entre les soussignés M. Roger, Joseph, Fiorenzo X... né le 8 mai 1923 à Hyères (Var) France demeurant... ... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9065a
25 mars 2013
25 mars 2013
Roger Watha X... né le 20 Août 1957 à MARE (98828) demeurant ...
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42c8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/468 Rôle N° RG 25/02502 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOR5 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f52
5 octobre 2006
5 octobre 2006
a eu lieu le 28 Juin 2006 L'affaire a été mise en délibéré au 05 Octobre 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Monsieur ROUX
Source officielle4e chambre
60324dab7fe3a1837cf44fa1
5 mars 2018
5 mars 2018
- Condamné la société Les Bordes à l'égard de l'immeuble de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c0
30 mai 2008
30 mai 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU- DUPUY.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00885_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A... est propriétaire de plusieurs parcelles cadastrées section B 350, 400, 401 et 431 situées à l’adresse Le Village, route du Plateau sur le territoire de la commune de Saint-Samson de la Roque (Eure
Source officiellePage 2 sur 34