la décision concernant le nombre de box.

[W] posait donc le box à terre de champ à l'aide de son chariot élévateur. Ensuite il se penchait soulevait et basculait le box pour le vider entièrement.

permettant de terminer les travaux de mise en conformité du parking exigés par la DRIRE — article 25 achat du boxe double appartenant à M.

Le 14 avril 2005, les consorts X... ont réceptionné le local à usage de bureau avec réserves mais ont refusé les boxes.

l'acte du 1er février 2002 correspondait à celui d'un box ni qu'à cette date les box et les parkings auraient été vendus au même prix ; Que, s'agissant des éléments extrinsèques, si le plan du 2e niveau

[F] [R] un box de stationnement situé [Adresse 3] (box n°18-lot de copropriété n°287) moyennant un loyer mensuel de 150 euros.

pour la X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 mai 2017, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de boxe

Les box Le nombre total de box à chevaux est de 28 occupés par les chevaux, 3 doubles box occupés par une sellerie, un local de rangement et un logement de palefrenier.

du départ de la 2ème secrétaire en juillet 2011, des pressions de plus en plus fortes puisqu'elle devait effectuer seule les tâches de 2 salariés et nettoyer les bureaux et sanitaires, les allées et boxes

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 4e chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/04415 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6FH joint au dossier 23/4414 Mme [F] [L] Représentant : Me Gilles BOXO

retard à compter du 30ème jour suivant la notification de l'ordonnance à intervenir" ; - condamner le syndicat des copropriétaires et la société [I] Safar à mettre en demeure les propriétaires des boxes

avec un palier, 04 chambres un dressing, une salle de bains avec WC et une salle d'eau avec WC, ' [Cadastre 8] : une dépendance non habitable, ' [Cadastre 16] et F 096 : des granges à usage de boxes

[T] et Mme [U] ont conclu avec la société Menuiserie Marault un contrat de louage d'ouvrage pour l'édification de boxes de chevaux.

qui commencera à courir 8 jours après la signification de l'arrêt à intervenir et jusqu'à complet retrait dûment justifié, les raccordements électriques non autorisés qui alimentent chacun de ses box

Un commissaire de justice a été mandaté par les appelants pour examiner 'la transformation des deux emplacements en box'.

La société INTEK FRANCE sous traitait la fabrication du gobelet Kind Box à un injecteur, la société MOULAGES PLASTIQUES ROCHEGUDIEN HENRY (MPR HENRY).

Le commissaire de justice constate que chacun des boxes est en bon état de propreté générale.

En décembre 2013, le plafond de 6 box (n°76 à 81) a menacé ruine.