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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa94ab
3 avril 2024
3 avril 2024
[G] [P] aurait dû réduire sa vitesse pour anticiper tout obstacle pouvant se trouver sur sa route.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851fc
21 avril 2000
21 avril 2000
X... est résilié à compter de ce jour, - condamne Madame Denise Y... à verser à Mademoiselle Céline X..., [* 46.125 francs à titre de loyers impayés, *] et 1.845 francs d'indemnité d'occupation par mois
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ca
17 mars 2011
17 mars 2011
De l'union de Yannick FRANCOIS et Céline X...sont issus deux enfants : - Hugo, né le 2 août 2003, - Lenny, né le 18 janvier 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93758
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Par ordonnance du 14 décembre 2015, le juge des tutelles a rendu une ordonnance de changement de curateur et désignant Mme Céline A...en lieu et place de Mme E....
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e58c25a97f0381f5535
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Greffier, lors des débats : Madame Céline LITTERI MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00952_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de liquider l'astreinte prononcée par ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
d'information au domicile de Mme Céline X..., - or, Mme Céline X..., hospitalisée, n'a jamais reçu ce questionnaire, - de même, c'est encore au domicile de Mme Céline X..., que la CPAM de Cholet a notifié
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300d
9 mars 2016
9 mars 2016
née le 12 Septembre 1925 à Ajaccio (20000) ... 20000 AJACCIO défaillante Mme Céline Y... Prise en sa qualité de curateur de Mme Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a76
24 juillet 2013
24 juillet 2013
.-... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par Me Philippe NEMAUSAT, avocat substituant la SCP NGUYEN PHUNG-ABRATKIEWICZ et avocats associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Céline X...
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4e442150aadff23dba0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CC TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 16 décembre 2021 RG : Organisme FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS C/ [W] [W] Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me Céline
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04598_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête des sociétés Bouygues Telecom et Cellnex est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91229
5 mars 2014
5 mars 2014
C/ SARL OLIVIERI PRIMEURS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ MARS DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Céline Y... ... 20122 PIETROSELLA assistée de Me Brigitte NICOLAI
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b03c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
- les attestations Mme [G] indique avoir occasionnellement utilisé le chemin piétonnier reliant [Localité 12] à la route [Localité 10] .
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
8 septembre 2015
44270 MACHECOUL Monsieur David Z... ... 44400 REZE Monsieur Michel A... ... 44830 BOUAYE Madame Françoise B... ... 44340 BOUGUENAIS Madame Monique C... ... 44400 REZE Madame Céline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031e4b06e19db1e3435ab19
11 juin 2018
11 juin 2018
Céline Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070f
28 mai 2013
28 mai 2013
/ assistant : Me Carine CHAINAIS, (avocat au barreau de RENNES) De la relation entre Madame Kelly X...et Monsieur Y... est née, le 28 mai 2008 à SAINT GREGOIRE (Ile et Vilaine), l'enfant prénommée Célia
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
... ... 59240 DUNKERQUE représentée et assistée de Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e36
18 décembre 2013
18 décembre 2013
RG N : 13/ 00710 AFFAIRE : Mickael X..., Céline Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9007b
17 décembre 2012
17 décembre 2012
EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée et à temps plein, prenant effet le 2 mai 2005, la SARL STT (Services Tous transports) embauche Gilles Y...en qualité de chauffeur routier,
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c21
16 juillet 2013
16 juillet 2013
Son véhicule était alors percuté par l'ensemble routier conduit par M.
Source officiellePage 2 sur 22