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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b416
20 mars 2008
20 mars 2008
Via Marconato 8 20031 CESANO MADERNO (ITALIE) représentées par la SCP BECHERET THIERRY B... GORRIAS, mission conduite par Maître B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61638eea0d12e998c06d9d2e
16 décembre 2010
16 décembre 2010
à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 05/12059 APPELANT Monsieur [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61638eec0d12e998c06d9d3d
16 décembre 2010
16 décembre 2010
jugement rendu le 16 Février 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 05/12057 APPELANTE Madame [C] [N] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0df5c25a97f0381f50cb
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fd
5 avril 2018
5 avril 2018
SCI SAINT PONS LA TOUR C/ Bruno XX... F... DE V... Véronique Y... Virginie Y... épouse A... Marie-Adeline Y... épouse B...
Source officielle18e Chambre
6162efb98fe037d2cb4a059d
6 mars 2012
6 mars 2012
10/6574 joints) [C] [K] C/ SOCIETE VAROISE D'AUTOCARS Grosse délivrée le : à : Me Lionnel BOUERI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Bruno
Source officielle2e chambre sociale
65a8d409e12c85000874af50
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 19/00161 APPELANT : Monsieur [G] [V] Né le 10 janvier 1965 à [Localité 7] (11) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Bruno
Source officielle8e Chambre C
60364902174c6baa7a4c8c35
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE substituant de Bruno
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
3 avril 2025
VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES Me Denis PASCAL Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65321b4e9e4ea48318f5afeb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DISTRIBUTION FRANPRIX [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascale ARTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0450 INTIMÉ Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9f
2 avril 2024
2 avril 2024
Emmanuelle JONZO de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [C] [T] né le 16 Septembre 1964 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Mireille BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd896a3
12 février 2007
12 février 2007
octobre 2004 et de notre entretien du 6 novembre 2004, nous vous informons que nous avons décidé de vous licencier pour les motifs suivants : -Vous consommez du tabac et détenez de l'alcool (constaté par Bruno
Source officielle8e Chambre C
6032190202947550971c3581
19 avril 2018
19 avril 2018
Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE & SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON INTIMES Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122e656d26d0f8b57d4f
26 avril 2023
26 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Avril 2023 par
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94ba2
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Géraldine HUDSON de l'AARPI VERNASSIERE & HUDSON, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d2
30 juin 2005
30 juin 2005
Représenté par Me Myriam PETIT, Avocat au barreau de LILLE, INTIME : LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GROUPE VAUBAN 8, Bld Vauban BP 607 59024 LILLE CEDEX Représenté par Me Laurent CRUCIANI substituant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c905
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3e99
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 01
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60376a0e3e870f46d3499a3e
26 mars 2015
26 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b3c2a5bdff9702ff2a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officiellePage 2 sur 3