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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_21VE03116_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B, représenté par Me Caporiccio, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier Rives de Seine à lui verser la somme de 50 000 euros à parfaire en réparation
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e377c3ffdb9560b07a7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1131 INTIME Monsieur [N] [H] Chez Monsieur [S] [K] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Laure CAPORICCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f5
1 février 2011
1 février 2011
AUBERT, substituant Maître Jean-Pierre BOUGNOUX, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEES : SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION MAINE ET LOIRE Les Maisons Neuves 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître CAPORICCIO
Source officielle8e Chambre A
6037753c1b9315512dd03d86
12 mars 2015
12 mars 2015
CONCEDANT OU FOURNISSEUR dont l'activité est la production de machines à café espresso et des capsules de café captives, a agréé le principe de concéder la distribution exclusive de sa gamme de produits CAPRICCI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51cf
11 juin 2014
11 juin 2014
domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assistée de l'AARPI LEVY - MAZURU - CAPORICCIO
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e299477fe04f5cc65e1
12 avril 2023
12 avril 2023
Cour : Jugement du 12 Février 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 17/01955 APPELANTE Madame [O] [D] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Laure CAPORICCIO
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0d35c25a97f0381f4c5a
30 janvier 2015
30 janvier 2015
[Adresse 4] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocate au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Véronique MAZURU de la SCP AARPI LEVY MAZURU CAPORICCIO
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51ce
11 juin 2014
11 juin 2014
domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assistée de l'AARPI LEVY - MAZURU - CAPORICCIO
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83c4781dc057dee7b30
11 mai 2022
11 mai 2022
Par acte sous seing privé du 24 mai 2016, enregistré le même jour, la société OAV a pris à bail de la SCI Caparica des locaux situés [Adresse 4] (60) pour 9 ans à compter du 1er juillet 2016, moyennant
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90238
5 février 2013
5 février 2013
, avocat substituant Maître Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PAYS DE LOIRE 11 route de Gachet 44818 NANTES représentée par Maître CAPARICCIO
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430d9066fd7c90fc2793
19 janvier 2023
19 janvier 2023
la Cour : Jugement du 19 Juin 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 18/01875 APPELANTE Madame [B] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laure CAPORICCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f104
21 février 2012
21 février 2012
ANGERS représenté par Maître Christophe AUBERT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION MAINE ET LOIRE Les Maisons Neuves 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître CAPORICCIO
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
Adresse 8] [Localité 12] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL HJYH Avocats à la cour (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) Assistée par : la AARPI LEVY - MAZURU - CAPORICCIO
Source officiellePage 2 sur 2