ayant son siège au18 rue de Prony-75017 Paris France Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 PARTIE INTERVENANTE : Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ

X..., appelant, et la SELARL Bauland-Carboni-Martinez et associés, ès qualités d'administrateur ad hoc de la société L'Avenir, intervenant volontaire, demandent à la Cour de : - vu les articles 126,

personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe CAVARROC, avocat de la SCP CARBONNIER

* * * * * La SARL CHAMPAGNE CARBON, créée le 20 janvier 2016, a pour activité l'élaboration et la commercialisation de vin de Champagne sous la marque "Champagne CARBON".

novembre 2013 à 08 heures 30 dans les circonstances suivantes : 'A l'[Localité 3] maternelle [Établissement 1], à la demande du bras droit de la directrice Mme [A], il a fallu que je déplace de lourds cartons

Marie-Rose, le 13 Mars 2008 contre SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000) SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000), le 13 Mars 2008 contre Madame Z...

du sas ne présente pas de marque de carbonisation significative à l'exception de son extrêmité au contact du panneau sandwich.

secrétariat le 24 mars 2015, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la note du 13 juillet 2009 relative à l'harmonisation des dimensions des cartons

Conseillère Mme Claude BITTER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nathalie GIRON ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame Irène CARBONNIER

Par acte en date du 12 septembre 2023, la SCI Carbois a fait assigner M.

[M], comme maître d''uvre, - la société Sogenord, devenue Sogea Nord puis, aujourd'hui, Sogea Caroni, comme entreprise générale, - la société Caronor, puis la société Dekerpel, comme sous-traitants en

N° 2011/ Rôle N° 10/02618 SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE C/ [R] [D] Société SRL RCT MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Z] [M] [A] [X] Grosse délivrée

CARBONE LORRAINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général

CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.

Cette substitution de base légale n'a pour effet de priver la SAS Sogea Caroni d'aucune garantie.

CARIBONI LITE FRANCE C/ S.C.I.

ruben COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1887 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène CARBONNIER

avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P0126) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène CARBONNIER

Elle soutient que : - la requête de la société Sogea Caroni est recevable ; - les demandes de la SMA, assureur de Sogea Caroni, ne relèvent pas de la compétence du juge administratif comme l'a jugé

JACOBI CARBONS FRANCE -------------------- Expéd. - Grosse Me CABAT 4.11.22 Me PEPIN 4.11.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 4 NOVEMBRE 2022