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4 468 résultats pour « Cassius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29d0

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29d2

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29d4

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29d6

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29d8

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29da

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29dc

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29de

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29e0

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29e2

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29e6

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

68105eaef4420d4e95ca29e8

28 avril 2025

28 avril 2025

et de lunettes fournis par son employeur et conservés dans le casier mis à sa disposition.

Source officielle

Chambre civile 1-6

6a191f3bcdc6046d4752849b

28 mai 2026

28 mai 2026

restituer à ses frais à la société par actions simplifiée Grenke Location l'ensemble du matériel objet du contrat de location, à savoir un Ipbx Wildix et un Switch Poe Wildix, un poste '80 Wildix, un casque

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d50

16 décembre 2014

16 décembre 2014

du casque.

Source officielle

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Ils ont d'abord parlé d'un individu avec casquette et d'un individu avec casque ou écouteurs, après auditions des prévenus il a été possible sans aucun doute de préciser que Y... portait une casquette

Source officielle

Avis

CADA:20161032

14 avril 2016

14 avril 2016

ministre de la défense à sa demande de communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche historique personnelle, du bulletin n° 2 du casier

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa3

5 avril 2011

5 avril 2011

: 09/ 06265 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 03 mars 2009 RG : 06/ 09259 ch no3 SAS SATEC CASSOU

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 2

616246cfaf0a1de0eb1b65fd

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/10342 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/06903 APPELANTE FONDATION CASIP

Source officielle

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c751

13 août 2008

13 août 2008

20 quai des Chartrons 33058 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de la SCP COSTE-BORIES-CASTANIE, avocats au barreau de BEZIERS INTIMES : SARL CASIA

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d99

17 décembre 2020

17 décembre 2020

[I] et l'EARL Les Cassines de régulariser la situation.

Source officielle

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Journal officiel

Modifications diverses

CASSIUS AVOCATS

SIREN 509537361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Dépôts des comptes

CASSIUS

SIREN 981724214Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

13/08/2026

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Procédures collectives

CASSIUS RESTAURANT

SIREN 850041500Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

31/07/2026

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Dépôts des comptes

CASSIUS

SIREN 901735613Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

16/07/2026

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Dépôts des comptes

CASSIUS

SIREN 987479482Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

14/07/2026

Voir →