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1 286 résultats pour « Chanaron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a0cdc6046d47a68a6a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [G] a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er octobre 2018 par la société [1], spécialisée dans la tuyauterie et la chaudronnerie, en qualité de responsable CQ/CND.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

635237918c924eadffcc498c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par déclaration du 30 avril 2022, la SCI 85 Chartrons a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04601_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il soutient que les moyens invoqués par la société Chaudronnerie Tuyauterie Montage ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A

6253caafbd3db21cbdd8bc25

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Selon ordonnance du 2 août 2006, le juge-commissaire a débouté la société Champagne Chaudron de ses prétentions.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26a7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[N] [R], salarié de la société Chaudronnerie Andrian a été licencié le 10 mars 2023, - ordonné l'inscription au passif de la société Chaudronnerie Andrian les sommes suivantes : 13 333,32 euros bruts

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00686_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Par un arrêté du 17 janvier 2019, le maire de Bordeaux a délivré un permis de construire modificatif à la SCI 85 Chartrons.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00839_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Compagnie française de chaudronnerie, qui exerce une activité de fabrication de chaudronnerie industrielle, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb0

Appel

28 février 2008

28 février 2008

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CHAUDRONNERIE ET DE TÔLERIE (S.G.C.T.)

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616263c910de15342de14859

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Cette société a pour activité la participation directe ou indirecte à toute activité ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières liées à la chaudronnerie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1b61cdc6046d47aff3e4

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [U] [N] [Adresse 2] [Localité 2] INTIME Nous, Yolande ROGNARD, Conseillère assurant la présidence de la CHAMBRE SOCIALE C, assistée de Fernand CHAPPRON

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66fe354291b69e88a370fb67

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] C/ [E] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Marie CHANARON

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686dfcb52abc72c5727a0309

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE DE L'EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DAVID, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b674

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

MINOTERIE CHABANON C/ S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c2

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Maurice X... a été employé par la société Chaudronnerie Joly, en qualité de soudeur, du 14 novembre 1985 au 16 janvier 1987 puis du 18 mai 1987 au 30 juin 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c3

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Jean-Pierre X...a été employé par la société Chaudronnerie Joly, en qualité de chaudronnier, du 1er janvier 1984 au 4 mars 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c6

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Paul X...a été employé par la société Chaudronnerie Joly, en qualité de chaudronnier, du 1er janvier 1984 au 21 octobre 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d7

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Bernard X...a été employé par la société Chaudronnerie Joly, en qualité de chaudronnier, du 11 septembre 1989 au 31 janvier 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d8

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Abdallah X...a été employé par la société Chaudronnerie Joly, en qualité de chaudronnier, du 23 avril 1990 au 19 juillet 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1e9

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

LE CHAUDRON DES ETOILES Gilbert X...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

Vu le désistement d'appel de S.C.I. SEON, appelantec/S.A

66bd9a021329d1cb8b24adea

Appel

14 août 2024

14 août 2024

CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE MERIDIONALE Représentant : Me Michèle GRUGNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI LT CHANARON

SIREN 812380749GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Nouveau siège.

24/06/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SNC CHANARON 2014

SIREN 801502808GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.

01/12/2017

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Modifications et radiations RCS B

SNC CHANARON 2014

SIREN 801502808GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

01/12/2017

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Dépôts des comptes

SNC CHANARON 2014

SIREN 801502808GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

25/08/2016

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI LT CHANARON

SIREN 812380749GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acquisition et gestion de biens immobiliers.

30/08/2015

Voir →