Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
LE X... Jacquesc/Maître BRIAND Pierre
6253c84fbd3db21cbdd84dc2
29 juin 2000
29 juin 2000
Jacques c/ Maître BRIAND Pierre, ès-qualités, Jugement du T.C. LE MANS du 07 Décembre 1999 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jacques LE X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642e75a98b510604f5bc1d6c
5 avril 2023
5 avril 2023
Par déclaration du 21 janvier 2020, la Sci 45 Briand a interjeté appel de cette décision.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc4165608f1c6540eedfd8
7 décembre 2018
7 décembre 2018
KINE SANTE SCI DOMAS BRIAND C/ D... E... épouse F...
Source officielleChambre 1-3
5fdb575124e503356b03508b
21 mars 2019
21 mars 2019
défaillant SA CET BRIAND, assignée le 06/06/17 PVR à la requête de l'appelante, demeurant [...]
Source officielle5e chambre civile
69d5ea16cdc6046d477bb368
7 avril 2026
7 avril 2026
Me Jean René BRIANT, avocat plaidant, Madame [B] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60353d7eb0f2626729e74d75
26 mai 2016
26 mai 2016
à la société Au Pétrin Briard la somme de 10.514,58 euros ; - émendé le jugement quant à l'expulsion de société Développement [P] du capital de la société Au Pétrin Briard ; - autorisé la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4b
2 juin 2017
2 juin 2017
, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Corine ANCEL, greffière ; Nous, Sophie BRIAND, magistrat délégué, Vu les articles L. 3211 – 1 et suivants, R. 3211 – 1 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859da
1 octobre 2001
1 octobre 2001
C/ BRIAND, Y..., S.A. CREDIT LYONNAIS Jugement du T.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e82
11 mars 2021
11 mars 2021
C'est donc à la société Weggo, en l'espèce, qu'il appartient de démontrer que la société Brand universel aurait accepté de prendre à sa charge les frais de transport de la marchandise.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a40bfda47c9007608b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La société Brands diffusion a arrêté de payer son loyer.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91819
19 juin 2014
19 juin 2014
La SARL TAXI-BUS de la BRIANCE ne répondait pas à ce courrier.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba5c
22 mai 2008
22 mai 2008
BRIAND en qualité de comptable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162da6cdda066944ee0e82e
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Par acte du 4 juin 2010, la société Riello onduleurs a fait délivrer à la société Foncière Bois Briard un congé pour le 31 décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90269
11 février 2013
11 février 2013
Consciente qu'elle avait besoin de souffler, et des difficultés croissantes qu'elle rencontrait dans la prise en charge de Brian, elle a sollicité l'aide de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616337ea06e11dac7d76d0ec
9 février 2011
9 février 2011
, condamner, en conséquence, ces sociétés à lui payer la somme de 395 011,68 euros et ordonner la compensation avec les sommes éventuellement laissées à la charge de la société AU PETRIN BRIARD, tant au
Source officielleChambre civile
635b71ddb201587f74be027e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[Y] à payer à la COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIANCE SUD HAUTE-VIENNE les sommes de : * 8 207,50 euros au titre des arriérés de loyers et charges locatives arrêtés au 20 septembre 2021, en ce compris le dépôt
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01438_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
de condamner la commune d'Audincourt à lui verser la somme totale de 80 988,90 euros, y compris les frais d'expertise, en réparation des préjudices causés par sa chute survenue sur l'avenue Aristide Briand
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79834dc79f9f0614eea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79834dc79f9f0614eec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79834dc79f9f0614eee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge
Source officiellePage 2 sur 105