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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA02125_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
B, représenté par Mes Foissac et Chicano, avocats, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement n° 1919889 du 10 mars 2022 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté le surplus
Source officielleChambre civile TGI
63733e6c48c76adcd12683b9
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Localité 5] Représentant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [X] [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686dfb11002316e0ca848f3e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'espèce, la déclaration d'appel est motivée par un 1er moyen fondé sur une contestation des diligences or, s'agissant de la zone d'attente, seules les diligences d'application de la Convention de Chicago
Source officielle2ème chambre
5fca622bc359d14a0a2bcdc1
4 novembre 2020
4 novembre 2020
différent et original par rapport au système Ecobang, plus sophistiqué que ce dernier en ce qu'il comporte des fonctions qui n'existe pas sur Ecobang et notamment la circulation d'air dirigé via des chicanes
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e0dc25a97f0381f51c7
12 février 2014
12 février 2014
: - rejetant comme irrecevables ou mal fondées toutes autres demandes, - condamné Mme [X] à payer à la sarl J Gama la somme de 1.000 €, réparant le préjudice causé en raison de son comportement chicanier
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
14 mars 2008
: En sa qualité de Directeur Général de l'Aviation Civile : - s'abstenir de faire transposer dans la réglementation française les dispositions de l'annexe 6, section 6.15 de la Convention de Chicago
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c649cfbe43307c9013b35d
14 janvier 2023
14 janvier 2023
conteste le défaut de diligence vers Haiti ce qui revient à contester le pays de réacheminement, contentieux ne relevant pas de la compétence du juge judiciaire, étant rappelé que la Convention de Chicago
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88771
5 mai 2006
5 mai 2006
Durand 97490 STE CLOTILDE Représenté par -Me Rohan RAJABALY, Avocat au barreau de SAINT DENIS INTIMEE : COMMUNE DE SAINT DENIS Hôtel de Ville Rue de Paris 97714 ST DENIS MESSAG Représentée par -la SCP CHICAUD
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9510d41e0057d43e6c6
12 mai 2022
12 mai 2022
Les époux [J] prétendent, par un moyen de pure chicane, sans preuve et contre les pièces versées aux débats, avoir libéré les lieux le 19 novembre 2018 et non le 7 janvier 2019, tout en sollicitant, dans
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163b5241669d540ac7baa26
6 avril 2010
6 avril 2010
pour fumer dans un espace public, ce qui est désormais formellement interdit, lorsqu'un de vos collègues s'est étonné de vous voir fumer, vous n'avez pas hésité lui indiquer que vous fumiez que du 'chichon
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85257
21 décembre 2000
21 décembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Monsieur Pascal X... et madame Chikako Y... se sont mariés le 14 septembre 1981 à SAINT-ANDRE LES VERGERS sans contrat préalable puis ont fait homologuer le régime de séparation de
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd58
21 décembre 2008
21 décembre 2008
Zac 2000 97420 LE PORT Représentant : SCP CHICAUD-LAW YEN (avocats au barreau de SAINT-DENIS) SCP A...§ PICARD administrateurs judicaires de la Société CONFORÉUNION 82 Résidence Le Ravel ... 97490
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af64
3 mars 2008
3 mars 2008
Au cours du délibéré, la société UNITED AIRLINES INC. a adressé à Corinne X... une lettre datée à Chicago du 13 novembre, par laquelle, dans le prolongement de son courrier du 21 décembre 2004, et la salariée
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af2e
7 décembre 2007
7 décembre 2007
date du 30 AOUT 2006 suivant déclaration d'appel en date du 20 NOVEMBRE 2006 rg no 05 / 2136 APPELANTS : Madame Marie Pascale X... ... ... 97490 STE CLOTILDE Représentant : la SCP CHICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07e
26 mai 2011
26 mai 2011
confirmer la décision déférée ainsi que le demande l'intimée ; Attendu que l'action en justice est un droit dont l'usage n'est susceptible de dégénérer en faute que s'il ne constitue un acte de pure chicane
Source officielleCour d'Appel
Madame Colette Xc/Madame Marinette X
6253ccaebd3db21cbdd90ee9
16 octobre 2013
16 octobre 2013
représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES EHPAD " PELISSON FONTAINE ", demeurant 1, rue de la Chicanelle-23210 BENEVENT L'ABBAYE Ayant pour avocat
Source officielleCour d'Appel
Madame Marinette Xc/Madame Colette X
6253ccaebd3db21cbdd90ef1
16 octobre 2013
16 octobre 2013
représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES EHPAD " PELISSON FONTAINE ", demeurant 1, rue de la Chicanelle-23210 BENEVENT L'ABBAYE Ayant pour avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85af1
27 novembre 2001
27 novembre 2001
persistance d'un lien de subordination ; que d'ailleurs, l'URSSAF ne conteste ni la durée des vols (selon heure française) par exemple : - PCG - San Francisco = départ : 11 h 40 arrivée : 23 h 40 - PCG - Chicago
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
.-23000 SAINT SULPICE LE GUERETOIS non comparante ni représentée EHPAD PELISSON FONTANIER, demeurant 1 Rue de la Chicanelle-23210 BENEVENT L'ABBAYE Ayant pour avocat Me Richard LAURENT, avocat au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00691_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
1973, a été victime d'un accident de moto sur la RD 1201 sur le territoire de la commune de Tresserve dans le sens Chambéry - Aix-les-bains, son véhicule ayant heurté des blocs de béton formant une chicane
Source officiellePage 2 sur 12
CHICANO, Leslie
28/07/2026
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CHICANO LUQUE, Victor
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 24 Novembre 2025 - Liquidateur : ARNAUD Vanessa, 1 rue Léon Dieudé, 66000 PERPIGNAN - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 25/04183
19/06/2026
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SARL CHICANO
04/06/2026
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le chicanos
04/05/2026
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CHICANOS
11/11/2025
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