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277 résultats pour « Christophe CHAMPENOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92220

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Christophe X... en a reçu notification le lendemain. L'expert judiciaire a établi son rapport le 29 décembre 2014.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f243e53fca3659f673d0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cae7cb8dca058e3e7eae

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c91abff3eafe9fcf075fc1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Christophe Y..., charpentier, et son assureur décennal, la MAAF ; - le BUREAU VERITAS ; - la SA MMA IARD, son propre assureur au titre d'une police multirisque propriétaire non exploitant.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938a8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938aa

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cae8cb8dca058e3e7eb0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cae8cb8dca058e3e7eb2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cae8cb8dca058e3e7eb4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame [K] CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

633fc38ee633183e2ee17c5d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303c

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

671b35aa2edfb0b58c05f00a

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00933_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier, Carole Martinez et Marine Pace, en leur qualité d’administrateurs judiciaires de cette société, représentés par Me Kerouaz,

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00937_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier, Carole Martinez et Marine Pace, en leur qualité d’administrateurs judiciaires de cette société, représentés par Me Kerouaz,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c656

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

A. à rembourser à Monsieur Christophe X... la somme de 1. 252 € pour l'avoir retenue sans tenir compte des articles L 144-1 et L 144-2 du Code du travail, - débouté Monsieur Christophe X... du reste de

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

633fc38ee633183e2ee17c5f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa0

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6349005363d497adffda42a0

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6349005463d497adffda42a2

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

CHAMPENOIS, Christophe, Ghislain

SIREN 834593147Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

07/10/2025

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Ventes et cessions

LE CHAMPENOIS, LIN, Lin, Christophe, Gwladys

SIREN 977986256Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Par acte sous seing privé du 30 juin 2023, enregistré au service de l'enregistrement de Meaux le 7 juillet 2023 au Dossier 2023 00034350, Référence : 7704P04 2023 A 01661. Adresse de l'ancien propriétaire : Madame LIN Gwladys demeurant au 13 rue du Soulier de Brabant 93200 SAINT DENIS. Adresse du nouveau propriétaire : Monsieur LIN Christophe demeurant au 13 rue du Soulier de Brabant 93200 SAINT DENIS. Les oppositions seront reçues dans un délai de 10 jours à compter de cette parution au BODACC.

26/07/2023

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Radiations

Champenois, Christophe René Maurice

SIREN 889232898GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

27/06/2021

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Créations

CHAMPENOIS, Christophe René Maurice

SIREN 889232898GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

02/10/2020

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Radiations

AUX EPIS CHAMPENOIS, GOURISSE, Fabrice, Stéphane, Christophe

SIREN 382489854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

28/02/2012

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