COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 24 MAI 2017 N° 2017/ 275 Rôle N° 15/07625 [I] [X] SARL CROISIERES & VOYAGES C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE

Croisières Burdigala.

Aussi " il est convenu de recourir, pour les salariés affectés à l'activité croisière à une annualisation du temps de travail ".

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: M [P] [S] skipper bénévole à bord d'un catamaran qui effectuait un stage-croisière organisé par l'UCPA avec trois participants

du 14 Juin 2007 enregistrée sous le no 06/ 03823 Arrêt Cour de Cassation, du 27 Janvier 2009 ARRÊT DU 17 Janvier 2012 APPELANTE et défenderesse à la saisine de la cour de renvoi : Société CROISIERE

Elle relève qu'il confirme l'imbrication entre Croisitour et Croisières et Voyages puisque Croisitour a payé pour et dans le cadre des sommes dues par Croisières et Voyages.

Juin 2007 enregistrée sous le no 06/ 03824 Arrêt Cour de Cassation, du 27 Janvier 2009 ARRÊT DU 17 Janvier 2012 APPELANTE et défenderesse à la saisine devant la cour de renvoi : Société CROISIERE

Minguettes de [Localité 5], a été blessé par un joueur de l'équipe adverse, l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé

A partir de ce site, elle proposait des croisières sur des bateaux don't elle était propriétaire, au nombre desquels figuraient des catamarans LAGOON 380, 410 et 570.

fluviales du groupe, lequel but n'aurait pu être apprécié qu'au niveau de la SAS Croisifi qui a décidé de la soulte, ce qui exclut toute notion d'abus de droit ; en l'occurrence la soulte a eu pour objet

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, la Polynésie française demande à la cour de faire droit à la demande de sursis présentée par la SARL Archipels croisière.

Ils soutiennent que la société Terres d'Aventure GNGL a fait croire aux passagers que la force majeure était l'unique cause de l'annulation de la croisière, et qu'en réponse à leurs interrogations sur

Ils soutiennent que la société Terres d'Aventure GNGL a fait croire aux passagers que la force majeure était l'unique cause de l'annulation de la croisière, et qu'en réponse à leurs interrogations sur

Ils soutiennent que la société Terres d'Aventure GNGL a fait croire aux passagers que la force majeure était l'unique cause de l'annulation de la croisière, et qu'en réponse à leurs interrogations sur

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La croisière a toutefois été interrompue le 16 octobre 2020.

La société Archipels Croisières, qui appartient depuis 2008 au groupe Dream Yacht Charter, propose des croisières maritimes ainsi que la vente de croisières à la cabine pour découvrir les différentes îles

Une note en délibéré présentée par la société Caribmer Croisières a été enregistrée le 18 mars 2026.