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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-8a
6979fa06cdc6046d47f8b9c9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N°2026/65 Rôle N° RG 24/14305 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOATJ [S] [B] C/ Organisme [5] Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Muriel DROUET
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
028 Rôle N° RG 24/07499 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNG7Q [N] [X] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Muriel DROUET
Source officielle4e chambre civile
671b35832edfb0b58c05ed47
24 octobre 2024
24 octobre 2024
plaidant INTIMES : Madame [X] [N] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] Représentée sur l'audience par Me Stéphanie DROUET
Source officielleChambre 4-8
634a4f30acdcd6adff75a93d
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7F-BHKDA [L] [K] C/ Organisme MDPH DES ALPES MARITIMES Organisme CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Muriel DROUET
Source officielleChambre 1-11 référés
69787576cdc6046d47d7a639
26 janvier 2026
26 janvier 2026
N° 2025/002 Rôle N° RG 25/00495 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHMG S.A.R.L. [2] C/ [E] [H] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : 26 Janvier 2026 à : Me Muriel DROUET
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01172_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2023, Mme C A, représentée par Me Drouet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 mars 2023 du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb63
29 septembre 2008
29 septembre 2008
BAYON " LE GRAIN DE RIZ " 45 place Drouet d'Erlon 51100 REIMS COMPARANT, concluant par Me Estelle Y... avoué à la Cour, INTIMES : Madame Marie-Thérèse Z...
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00940_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Drouet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit enjoint au préfet de la Loire-Atlantique, à titre principal
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02728_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
A..., représenté par Me Drouet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 29 août 2025 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d’annuler la décision du 26 septembre 2022 du ministre de
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669f4794b8a2ee2bca84b086
22 juillet 2024
22 juillet 2024
l'isolement de : Madame [M] [R], née le 21 Août 1967 à [Localité 4] domiciliée [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier spécialisé de [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Marie DROUET
Source officielle1ère Chambre civile
653a067ed0451e8318d0e9d7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
d'ALENCON - N° du dossier smekap C/ L'Organisme URSSAF DE NORMANDIE pris en la personne de son représentant légal assisté de Me Yves CLAISSE, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Renan DROUET
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT03045_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A..., représenté par Me Drouet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 5 novembre 2025 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 16 novembre 2023 du préfet de la Loire-Atlantique
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02705_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D..., représenté par Me Drouet, a été enregistré le 15 décembre 2025, postérieurement à la clôture de l’instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00115_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Mas, - et les observations de Me Drouet, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre civile
6274bc512799a9057d5dd010
5 mai 2022
5 mai 2022
DU FERRAGE N° SIRET : 524 103 751 [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Renan DROUET, avocat au barreau de CAEN INTIMEE :
Source officielle2ème Chambre civile
679334c654e6f046d26ca446
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y] TP N° SIRET : 895 304 129 [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Renan DROUET, avocat au barreau de CAEN
Source officielle14e Chambre
603397951a44414c7fd0a6c2
17 mai 2017
17 mai 2017
APPELANTE Mademoiselle [N] [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Muriel DROUET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd4
11 septembre 2007
11 septembre 2007
né le 23 Septembre 1963 à BAGNEUX (92220) de nationalité Française ... 910 FARO (PORTUGAL) représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie DROUET-RICHARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a716
24 janvier 2008
24 janvier 2008
avocat au barreau de CAEN INTIMEE : LA SA EDF 22-30 Avenue du Wagram 75008 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de Me DROUET
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00496_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Geffray, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 2 sur 6
DROULEZ, Aurelia Marie Anastasia
21/08/2026
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Droulez, Stephanie Nathalie
06/08/2026
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SOCIETE DROULEZ
02/02/2026
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Droulez, Victor
16/01/2026
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Droulez, Alexis Michael Yoan
14/01/2026
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