Mai 2026 Audience présidée par Stéphanie LEMOINE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

[Date naissance 2] 1939 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC

, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2010 No 2010/ 523 Rôle No 10/ 07358 SA ORANGE FRANCE C/ Elias Hanna Y...

PAINS & GOURMANDISES PAYS DU MONT BLANC C/ [F] [Z] etc...

BEAUREGARD, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me DUPETIT loco Me Elisa

NV - débouter la société ELCA NV/ société ELITE EUROPE NV et la société ELCA FRANCE de l'intégralité de leurs demandes, - les condamner conjointement et solidairement à rembourser l'intégralité des

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Patricia TOURNIER, conseiller Madame Rose-Marie

Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller

du 07 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller chargée du rapport, M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Citoyens de l'Elsau (CIEL) et M.

Décembre 1969 à BOGAS DE CIMA FUNDAO (PORTUGAL) ... 48200 RIMEIZE Rep/ assistant : la SCP CURAT JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Olivier PORTAL (avocat au barreau de MENDE) Madame Elsa

C/ [Y] [S] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU -RHÔNE Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Muriel MANENT Me Elsa

Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller

Les tee-shirts, de couleur blanche, comportent sur le devant du vêtement l'inscription « ARMS ARE FOR HUGS ».

civile Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

cette cour, assisté de Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier, au prononcé de l'ordonnance ; APPELANT : Mme la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans représentée par Mme Elsa

CARRE, avocat au barreau de LYON, toque : 698 ********* Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa