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217 résultats pour « Emmanuelle LECLERC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc74

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

SAVELEC 8 rue Edouard BRANLY 14100 LISIEUX Représentée par Me Amélina RENAULD, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur Emmanuel X... ... 22190 PLERIN Comparant en personne, assisté de Me Elise

Source officielle

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CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d4f1c2315e26d1a0d4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[H] [I] Formule exécutoire le : à : la SCP [6] la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 29 AVRIL 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89908

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

****************************************************** RG : 07/02289 CONTREDIT A UN JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de DE LAON en date du 11 mai 2007 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834b00876004f131a5f87

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avocats au barreau de PARIS, toque : P0141 INTIMÉES : Mme [R] [S] [K] épouse [O] née le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 10] (ITALIE) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6979bfc8cdc6046d47f36c0d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Non représenté Société [Adresse 3] Représentant : Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69cdfa68cdc6046d47d1c89c

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

LECLERCQ, présidente N. ASSELAIN, conseillère L. IZAC, conseiller qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66a9d37f05566a2f16fd86f1

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

MCK agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Concluant par Me Alain-Emmanuel CATAKLI, avocat au barreau

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

626a2f7871469e057d789b28

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

27 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

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CA

3e chambre civile

64a7b0643bcaf505db696755

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Gilles SAINATI, président de chambre Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17cdf4cdc6046d47305837

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

LECLERCQ, présidente N. ASSELAIN, conseillère L. IZAC, conseiller qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c50b4cdc6046d47381545

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

3] [Localité 4] représenté et assisté de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me LECLERC Madame [C] épouse [Z] [L] née le [Date

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CA

8ème Ch Prud'homale

60305cabd442f0b697f059da

Appel

19 février 2021

19 février 2021

LECLERC, ce qui n'était bien évidemment pas l'objectif de notre action.

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CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d4f1c2315e26d1a0d6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

inscrite au RCS de SEDAN sous le numéro 830 055 810, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157e

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

LECLERC ", prise en la personne de son représentant légal 1 La Belle Fontaine BP 81 57155 MARLY Représentée par CLANCHET, avocat au barreau de METZ INTIME : Monsieur Christophe X... ... 57155

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Chambre-1 civile et com.

680b18e598bcafcb3a63e0cb

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

SOCIETE GENERALE Formule exécutoire le : à : la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET

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CA

Chambre civile Section 2

6791dffb1c87724b5e69d95b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIÉS, avocate au barreau de BASTIA et Me Pierre-Emmanuel PLANCHON de la S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89365

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Alain LECLERC, avocat au barreau de PARIS Madame Annie C... épouse X... née le 28 Mai 1949 à BROYES (51120) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

RIGAULT, avoués assistée de Me Emmanuel GAUTHIER, avocat INTIMEE D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0db8c25a97f0381f4f20

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

représentant légal Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Emmanuel

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