Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ed
17 juin 2014
17 juin 2014
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 186 INTIMÉE SOCIÉTÉ GENERIS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 26 avenue des Champs Pierreux-92022 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle11e chambre
626248a5b1a50c277d4c5d6e
21 avril 2022
21 avril 2022
Jugement rendu le 03 Décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/03818 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e7f
28 octobre 2016
28 octobre 2016
ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 14/06443 SODI C/ [C] [X] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle17e Chambre
616091fedb7ff645d856643d
1 juillet 2014
1 juillet 2014
03926 [V] [Q] C/ SA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS INTERURBAINS CFTI Grosse délivrée le : à : Me Julie DURBEC, avocat au barreau de GRASSE Me Emmanuelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ACTION HYGIÈNE HABITAT (A2H) prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Faustine KOPPEL substituant à l'audience Me Emmanuelle
Source officielle17e Chambre
60358eb9dc1368b39f3b4d4a
31 mars 2016
31 mars 2016
PARDO, avocat au barreau de NICE Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e80
28 octobre 2016
28 octobre 2016
ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 14/06449 SODI C/ [C] [S] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162da74dda066944ee0e8db
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Dominique BROUSMICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0446 INTIMEE SA VEOLIA TRANSPORT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff7
4 décembre 2008
4 décembre 2008
toque : 107, INTIMEE 2o - SAS RENOSOL ILE- DE-FRANCE nouvellement dénommée SA VEOLIA PROPRETE NETTOYAGE ET MULTISERVICES ILE-DE-FRANCE 21, rue de Stalingrad 94742 ARCUEIL représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd11
27 novembre 2008
27 novembre 2008
USP NETTOYAGE 21 rue de Stalingrad Villa Baudran 94110 ARCUEIL représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, toque : R 047 substitué par Me Valérie GUYOT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1b
30 octobre 2007
30 octobre 2007
personne, assisté de Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K 136 INTIMEE SA TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES (TRA) 241, chemin du loup 93421 VILLEPINTE représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-5
64a7af5f3bcaf505db696326
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ALPES DURANCE Copie exécutoire délivrée le : 06/07/2023 à : - Me Laure CHIESA de la SCP ALPES PROVENCE AVOCATS, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE - Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb2935a7d00ebde63e5190
3 avril 2019
3 avril 2019
comparant en personne, assisté de Me Philippe ACHACHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 INTIMEES La société SNC OTUS Demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d18e
7 novembre 2008
7 novembre 2008
/ 00063 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : SA ONYX AUVERGNE RHONE ALPES 235 Cours Lafayette 69009 LYON représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6f6b807dfe813d29772
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Bordeaux, DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : SA Onyx Aquitaine, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7c
9 novembre 2012
9 novembre 2012
et par Mme [Z], Responsable juridique de la société, munis de pouvoirs spéciaux, assistés à l'audience de Me Julie DE OLIVEIRA, avocat au barreau de Paris, substituant la SCP PECHENARD ET ASSOCIES SAPENE
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e17
5 janvier 2023
5 janvier 2023
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : 18/00262 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fatima BOULAFRAH Me Emmanuelle
Source officielle6e chambre
63d37b66d1bc2605de4b4df3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
le 11 mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE N° Section : R N° RG : 21/00327 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219409
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SUD EST ASSAINISSEMENT C/ [C] [I] Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS - Me
Source officielle19e chambre
633e7082f8faf13e2e973f2a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
OTUS N° SIRET : 622 057 594 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R047 - N° du dossier
Source officiellePage 2 sur 11