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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03072_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés le 23 janvier 2025 et le 13 février 2025, la société Eiffage Construction Sud Est, représentée par la SELARL Blum, Engelhard, de Cazalet, conclut au rejet de la
Source officielle3e chambre civile
65aa2758a34ad10008581a9e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me BLUM ENGELHARD
Source officielle3e Chambre B
60328552a27559b911c0092f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Stéphane ENGELHARD
Source officielleRéférés
655c57df05869c8318f0a779
25 octobre 2023
25 octobre 2023
cette qualité au siège social sis Centrale solaire [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85414
30 janvier 2001
30 janvier 2001
ENGELHARD, Conseiller, tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de Procédure Pénale Mme RANVIER B..., lors des débats et Mme C..., B... en Chef lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85416
16 janvier 2001
16 janvier 2001
ENGELHARD, Conseiller, tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de Procédure Pénale Mme RANVIER Z..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854ef
16 janvier 2001
16 janvier 2001
ENGELHARD, Conseiller, tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de Procédure Pénale Mme RANVIER Z..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00983_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
rapporteur public, - et les observations de Me Caron, pour la société Atelier d'architectures Ferret, de Me Boulan, pour la commune du Cannet-des-Maures, de Me Busch, pour la société Ginger CEBTP, de Me Engelhard
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01430_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 6 septembre 2023, la société par actions simplifiée Travaux du Midi, représentée par Me Engelhard et venant aux droits et obligations de la société Sovame, demande à la Cour
Source officielle10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
24 septembre 2015
exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b053
21 février 2008
21 février 2008
PARC VICTORIA, demeurant 33 Avenue du Maine- 75015 PARIS représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Stéphane ENGELHARD, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02802_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2022, la société EDF, représentée par Me Engelhard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’ASA du canal de Ventavon –
Source officielleChambre 3-1
68df61079a2daf2a70a10899
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- [Adresse 1] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
pierres de taille identiques, la Société VIGOUREUX communique le catalogue CHRISTMAS WISHES dans lequel figure une bague TWO TONE, un modèle de la Société THE BELL GROUP de 1994, celui de la Société ENGELHARD-CLAL
Source officielle2e chambre civile
65a0eec75bbe450008b2cf84
11 janvier 2024
11 janvier 2024
domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me ENGELHARD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01335_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2022, la SA EDF, représentée par Me Engelhard, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de l'ASA du canal de Ventavon
Source officielleChambre 1-5
68676be7fdaf41a8356be741
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant SARL [T] & BROAD MÉDITERRANÉE , prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Stéphane ENGELHARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean-Pierre Y...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02936_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Le 18 septembre 2025, la société Travaux du Midi, représentée par Me Engelhard, a produit un mémoire dont il a été pris connaissance mais qui, parvenu postérieurement à la clôture de l’instruction, n’a
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 août 2020 et 24 mai 2022, la société Les Travaux du Midi, représentée par Me Engelhard, demande à la Cour : 1°) d'annuler
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