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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE02596_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02045_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
en tentant d'ouvrir la barrière oscillante manuelle à filets de la benne à gravats n° 1 de la déchetterie.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00898_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025. Le rapporteur, J.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01923_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Evin, pour la commune de Bagnolet
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00202_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent ; - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ben-Gadi, substituant Me Semak
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3d
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Florent demande à la Cour de : CONSTATER que le licenciement de Monsieur Florent X... est irrégulier et repose sur un abus de droit caractérisé EN CONSEQUENCE, CONFIRMER en tout point le jugement
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00032_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01226_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile 1-6
698ec19acdc6046d4728ad23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EUROPE CONTROLE GOUSSAINVILLE ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Florence MICHON, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-6, avons
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00489_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Rabbé, pour Mme C et de Me Poput
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03834_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A envers le dirigeant de l'entreprise sont constitutifs d'une faute d'une gravité suffisante pour justifier son licenciement.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00607_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
En ce qui concerne la gravité des fautes commises justifiant un licenciement : 15. Ainsi qu'il a été dit au point 1, la société EDF a sollicité l'autorisation de licencier M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
616348fc543823d76b0317b3
16 mai 2011
16 mai 2011
BOYER [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [B] [D] C/O Me Florence BOYER [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [K] [D] C/0 Me Florence BOYER [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [O] [D] C/O Me Florence
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Les accusations de Florence C...contre son père portent sur des faits moins graves que ceux qu'a commis le prévenu, elle n'a pas pu se tromper.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02788_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors que le défaut de soins pourrait entraîner pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02801_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
du contrat disposait d'une délégation de signature, que le contrat a été exécuté normalement durant deux ans et que l'éventuel vice tenant au défaut de délégation ne saurait être regardé comme d'une gravité
Source officielleChambre Sociale
67908ed39b4b0b8d25008cb8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
comme les opérateurs suivants ont pu eux-même le signaler dès leur prise de poste les 24 et 27 novembre 2020 en notant 'gravage illisible', et étant rappelé qu'un tel gravage est obligatoire pour d'autres
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02841_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
des manquements et a commis une erreur manifeste d'appréciation ; - le refus d'autorisation est entaché d'une appréciation erronée du caractère fautif et suffisamment grave des faits reprochés à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7047f8faf13e2e973e44
5 octobre 2022
5 octobre 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdd9464502d143e2ac87363
31 août 2018
31 août 2018
Florent X...
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