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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux Général
69adb4f7cdc6046d47f5862d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
par Maître [M] [N] ([Localité 1]), substitué à l'audience par Maître [M] BOUGEROL-RAMPAL, aux fins de constat du désistement d'instance et d'action, Vu la représentation de l'EIRL [K] [G] par Maître Florent
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34aaf
25 mars 2016
25 mars 2016
par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Florent GRAVAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX L'UNION INTERPROFESSIONNELLE
Source officielleCour d'Appel
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5 juin 2008
5 juin 2008
né le 02 Mai 1964 à PORT SAY (ALGÉRIE) ... 36120 MARON représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Florent GRAVAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de
Source officielleChambre Sociale
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
. - Grosse Me GRAVAT 20.10.23 Me LEFRANC 20.10.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 N° 117 - 4 Pages APPELANT : Monsieur [Z] [X]
Source officielleJCP - SURDT ET RP
69862263cdc6046d47390aaf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
_____________________________________________________ DEMANDEUR(S) : Madame [R] [N] [E] [K] [U] épouse [H] née le 13 Mars 1944 à [Localité 6] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Maître Florent
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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26 avril 2022
26 avril 2022
[6] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Mme [R] [D], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : Madame [F] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Florent
Source officielleREFERES
69d54d7ecdc6046d476fe275
1 avril 2026
1 avril 2026
LIDL, imatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 343 262 622 1 rue de Hanovre 92290 CHÂTENAY-MALABRY Représentée par Maître Florent GRAVAT de la SCP GRAVAT-BAYARD, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florent GRAVAT CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE MSA BERRY TOURAINE EXPÉDITION à : [V] [Y] Pôle social du Tribunal
Source officielleChambre Sociale
6974a510cdc6046d4789c370
23 janvier 2026
23 janvier 2026
---------------- COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 Pages APPELANT : Monsieur [A] [P] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Florent
Source officielleChambre Sociale
63d4ccba92a57405de331638
27 janvier 2023
27 janvier 2023
. - Grosse Me LEFRANC 27.1.23 Me GRAVAT 27.1.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 JANVIER 2023 N° 10 - 10 Pages APPELANTE : Madame [G] [B]
Source officielleChambre Sociale
6974a51bcdc6046d4789c42c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
-------------------- COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANTE : Madame [X] [K] épouse [W] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Florent
Source officiellecr
613726a0cd580146774272d4
18 mai 2005
18 mai 2005
X... s'était déplacé ; que, vers deux heures du matin, dans la nuit du dimanche 26 janvier 1997 au lundi 27 janvier 1997, Florent X... commettait une deuxième faute grave et délibérée ; qu'en effet, même
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d05
9 janvier 2002
9 janvier 2002
Florent, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour outrage à agent de la force publique, l'a condamné à quatre vingts heures de travail
Source officiellecr
ée en première instancec/Florence X
6137259fcd5801467741f47f
28 mai 1998
28 mai 1998
Florence, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandise
Source officiellecr
613726a8cd5801467742772c
27 juin 2007
27 juin 2007
; que les policiers appelés sur les lieux ont affirmé dans leur procès-verbal (n° 2005/001/5181) avoir constaté sur-le-champ que Florence Y...
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c18
16 janvier 2001
16 janvier 2001
règlement ; " aux motifs que, le 27 novembre 1996, vers 8 h 30, alors qu'il avait installé une échelle plate de toit en vue de laver une toiture de maison à Plescop, celle-ci avait glissé alors (que Florent
Source officiellecr
6137262ecd5801467742393a
7 juin 2000
7 juin 2000
593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté que lui soumettait Stéphane Z..., mis en examen pour tentative de meurtre sur la personne de Florence
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édure suiviec/Florence Y
6137263acd58014677423f10
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Florence Y... et Jean-Marie Z..., du chef de diffamation
Source officiellecr
61372622cd5801467742332e
26 novembre 2002
26 novembre 2002
pénale, défaut de motifs, violation de la loi, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir lieu à suivre le docteur Charles X... du chef d'homicide involontaire pour le décès de Florence
Source officiellecr
61372638cd58014677423e24
7 janvier 2004
7 janvier 2004
publique ; "le chantage au suicide, la relation prétendument amoureuse que l'adulte voulait nouer avec la jeune fille, éléments de la contrainte, constitutifs des agressions reprochées, accroissent la gravité
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