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33 résultats pour « François LOUSTAUNAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

661f65fb2313f20008a52513

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me François

Source officielle
CA

Chambre 1-5

631ad89b39cffb4f136742b0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

ès qualités audit siège devenue la SCP EYMARD MARIE TEMPLE y demeurant au même siège représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François

Source officielle
CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34e8e

Appel

22 février 2018

22 février 2018

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628ccd293034a8c342f6de

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2013 N° 2013/297 Rôle N° 03/19511 SAINT ANDRE [JM] [JL] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162b24e4abc2618d50e04ec

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocats au barreau de DRAGUIGNAN.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61629f7535a5d4e0c2ddc9f0

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me LOUSTAUNAU de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d0e7e12c85000874ade9

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PERFIMMO GESTION représentée par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON Intimés - défendeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier BRUE

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036ab632f49344ce3f9b22e

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Olivier BRUE,Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c538

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-François GONZALEZ, substitué par Me Eliane ADOUL, avocats au barreau de GRASSE INTIMES TRESOR PUBLIC

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e6cc25a97f0381f5655

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62736a3aa58162057dac668d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER HOFFMANN THILL [X] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 03 Mai 2022

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f139cdc6046d4720a918

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien CAZERES Me Paul GUEDJ Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement rendu par le TJ hors JAF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Françoise K... épouse J... Pierre L... Marie- Joëlle M... épouse L... SCI CLOS DE SOLANNE Alain N... Françoise CCC... épouse N... Patrick P... Nadia Q... Michel R...

Source officielle

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