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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
661f65fb2313f20008a52513
16 avril 2024
Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me François
Chambre 1-5
631ad89b39cffb4f136742b0
8 septembre 2022
ès qualités audit siège devenue la SCP EYMARD MARIE TEMPLE y demeurant au même siège représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François
4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34e8e
22 février 2018
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François
3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2013 N° 2013/297 Rôle N° 03/19511 SAINT ANDRE [JM] [JL] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/
1re Chambre B
6162b24e4abc2618d50e04ec
23 mai 2013
de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocats au barreau de DRAGUIGNAN.
61629f7535a5d4e0c2ddc9f0
20 juin 2013
représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me LOUSTAUNAU de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, COMPOSITION DE LA COUR
65a8d0e7e12c85000874ade9
17 janvier 2024
PERFIMMO GESTION représentée par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON Intimés - défendeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier BRUE
6036ab632f49344ce3f9b22e
17 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Olivier BRUE,Conseiller
Cour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c538
27 juin 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-François GONZALEZ, substitué par Me Eliane ADOUL, avocats au barreau de GRASSE INTIMES TRESOR PUBLIC
615e0e6cc25a97f0381f5655
11 décembre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER HOFFMANN THILL [X] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 03 Mai 2022
6970f139cdc6046d4720a918
20 janvier 2026
[A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien CAZERES Me Paul GUEDJ Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement rendu par le TJ hors JAF
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
Françoise K... épouse J... Pierre L... Marie- Joëlle M... épouse L... SCI CLOS DE SOLANNE Alain N... Françoise CCC... épouse N... Patrick P... Nadia Q... Michel R...
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