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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6887316f1692fcf85d581efe
25 juillet 2025
25 juillet 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK de la SCP DORVALD MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 substitué par Me Irène GABRIELIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd5
7 octobre 2015
7 octobre 2015
née le 04 Avril 1955 à THANN (68800) de nationalité Française ... 34200 SETE représentée par Me Gabriella ASSORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie José GARCIA, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6036b6139510cd56c7c2a342
10 septembre 2015
10 septembre 2015
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée de Me Laurent DE GABRIELLI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00199_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
traitement médicamenteux par Aripiprazole à renouveler deux fois, un document authentifié, daté du 20 avril 2020, émanant du centre d'expertise des médicaments et des technologies médicales Emil Gabrielyan
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911f668940826449c0ac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
mais mal fondée la demande d'arrêt de l'exécution provisoire de la décision déférée à la cour; -ECARTONS cette demande; -CONDAMNONS la SARL MERLE KEREMEN BOIS à verser à la SCI VICTOIRE DE GABRIELune
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e82c25a97f0381f5760
4 juillet 2014
4 juillet 2014
ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Laurent DE GABRIELLI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00690_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le requérant produit également un certificat du Centre d'expertise des médicaments et des technologies médicales au nom de l'académicien Emil Gabrielyan, dont le statut s'apparente au vu des productions
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162cc35fea1086acdbe41e1
12 décembre 2012
12 décembre 2012
légal ayant son siège [Adresse 1] - BELGIQUE représentée par la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) assistée de Me Stéphane FROGER, pour la SELARL CABOUCHE GABRIELLI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625c8ad64a6b1f51487664
18 octobre 2013
18 octobre 2013
de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 65] [Localité 22] Représentée par : Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée par : Me Laurent DE GABRIELLI
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb74
3 juillet 2015
3 juillet 2015
[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistés de Me PAPPAS Jérome, de la SELARL CABOUCHE GABRIELLI
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ce
14 avril 2016
14 avril 2016
R] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 962 800 108 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Yvan GABRIELIAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e1
4 mars 2008
4 mars 2008
représentés par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistés de la SELARL CABOUCHE- GABRIELLI- MARQUET, avocats au barreau de PARIS, plaidant par Me de GABRIELLI INTIMEE : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
non représenté FREE MOBILE 16 rue de la Ville l'Eveque 75008 PARIS non représenté COFIDIS CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non représenté ESPACE LOGEMENT HERAULT Maison Gabriela
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86669
28 novembre 2002
28 novembre 2002
PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, contradictoirement et en dernier ressort, CONFIRME en toutes ses dispositions le jugement entrepris, Y ajoutant, CONDAMNE in solidum la société APEX et madame Gabriela
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850af
4 mai 2000
4 mai 2000
Madame Maria Gabriella D... épouse F... née le 1er février 1957 à MESSINE (ITALIE), demeurant 9 rue dc l' Argilac -06510 - CARROS. représentés par la SCP DE SAINT FERREOL -TOUBOUL, avoués à la X...
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163aeb38d16be2ca5050b68
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Me PAUTRE (avocat au barreau de l'ESSONNE) Monsieur [D] [V] Madame [H] [V] née [T] tous deux [Adresse 4] représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN - N° du dossier 09000883 rep/assistant : Me DE GABRIELLI
Source officielle3e chambre sociale
64eedcafbb2c32d969d352d0
2 août 2023
2 août 2023
de l'état antérieur ' 3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ' Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd38ab253a8400fb21f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
de l'état antérieur ' 3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ' Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46b
17 janvier 2011
17 janvier 2011
C/ LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Christina Gabriela Y... épouse Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6719e5065857dd64cbdaa5d8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Patrice PIN, substitué à l'audience par Me Irène GABRIELIAN
Source officiellePage 2 sur 4