La société Gasc a formé un pourvoi en cassation.

qu'il avait effectuée le 31 août 2015, ayant alors fait état dans son compte-rendu post-opératoire de « bonnes conditions techniques pour un futur bypass gastrique ».

de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY Maître [V] [W] Représentant : Me Bertrand GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY

Amandine a demandé au cabinet Gast et Associés la remise de la somme de 15 880 € déposée par M. [G] à la CARPA à titre d'indemnisation du préjudice subi par la société A.

La société Ganter Sireg s'est vu confier différents travaux pour un montant total de 1 949 542,28 euros, selon marché du 15 juin 2014.

Cinqbis devant le tribunal administratif de Melun ; 3°) de mettre à la charge de la société civile immobilière La Gaité Cinqbis et de la société civile immobilière de la Gaité 2018 la somme de 3 000

Selon déclaration en date du 4 juin 2021, la SCI Gant a relevé appel de ce jugement.

Il résulte de ce qui vient d’être dit que la créance que détenait la SCI Ganterie Commerce à l’égard du syndicat des copropriétaires du 17 rue Ganterie à raison des conséquences dommageables du sinistre

00437 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Erwan GASTE

Novembre 2016 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Décembre 2016, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Madame Sandrine X... ... 35520 MONTREUIL LE GAST

GANT FRANCE C/ S.A.R.L. ROSINVEST S.C.P.

Ces gants offrent donc une protection inférieure à celle des gants mis à la disposition du personnel de l'intimée.

et le hameau des Gastres, desservant la propriété de Mme D... et M.

Mme A B, née le 11 janvier 1952, a subi une intervention de chirurgie bariatrique au centre hospitalier de Laon le 11 avril 2014 consistant en la pose d'un anneau gastrique.

A la reprise d'une activité cardiaque, elle a été opérée et la réalisation d'une laparotomie médiane a permis de révéler une large perforation gastrique, dont les berges ont alors été parées et suturées

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Gasti est rejetée.

de Carcassonne a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la société F.E.A International à lui verser la somme de 37 748 euros au titre de l'exécution du marché de fourniture de gants

tissés à proximité des éléments tournants interdits, installer un arrêt d'urgence freiné, chercher des gants adaptés aux risques de ces opérations (gants cuir), vérifier les fiches de postes perceuse